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5 417 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2503510_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

A... a réussi l’épreuve théorique générale du permis de conduire le 24 novembre 2023 dans le centre d’examen Codexpress situé à Evreux.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2500762_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

B... a réussi l’épreuve théorique du permis de conduire le 5 décembre 2023 dans un centre d’examen « Dekra – Norisko » à Forbach.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2501118_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

B... a passé à deux reprises le jour même l’épreuve théorique à 17h13 et 18h07 en commettant neuf erreurs pour ensuite n’en commettre aucune.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2501434_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

A... s’est présenté à l’examen théorique du permis de conduire le 10 mai 2024.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2009538_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

condition d'avoir reçu deux exemplaires imprimés de votre thèse (). / Ce certificat provisoire est valable six mois à compter de votre date de soutenance de votre thèse () ". 9.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106161_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

B a déposé à la mairie de Theix-Noyalo une déclaration préalable pour le détachement d'un lot à bâtir en vue d'y édifier une construction sur un terrain situé rue du Port Blanc.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2507203_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A le supposer illégal, il y a donc lieu de neutraliser le motif tiré de l’invalidation de sa thèse professionnelle invoqué par le jury pour refuser la délivrance à M. B...

Source officielle
TA

Vice-Président 6 ème chambre

DTA_2306470_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B..., représenté par Me Dollé, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 septembre 2023 par laquelle le préfet des Côtes-d’Armor a procédé à l’invalidation de son épreuve théorique générale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500255_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A un délai expirant le 28 décembre 2024, pendant une période de congés, pour réussir l'épreuve théorique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2404212_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie eu égard à l'avancée de ses travaux de thèse, à la difficulté dans laquelle elle est de poursuivre sa thèse en application des articles 12 et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101946_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

de Theix-Noyalo la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2500615_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

C... a passé avec succès l’examen théorique du permis de conduire le 29 septembre 2022.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2301180_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

C A demande au tribunal d'annuler la décision du 17 mai 2023 de la préfète de l'Aube lui retirant le bénéfice de sa réussite à l'épreuve théorique générale du permis de conduire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504611_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

En l'état de l'instruction, l'existence de l'obligation des communes de Theys et d'Hurtières ne peut être regardée comme étant non sérieusement contestable.

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2404111_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

B..., représenté par Me Galinon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 décembre 2023, par laquelle le préfet du Tarn a procédé à l’invalidation de l’épreuve théorique générale du permis

Source officielle
TA

JU-1ère chambre

DTA_2501260_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Il ressort des termes de la décision attaquée que pour estimer que les résultats de l’examen théorique de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308314_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

sont irrégulières puisque le travail demandé n'est pas celui de la thèse, le retrait du clavier AZERTY pour un clavier QWERTY l'empêche de travailler avec de bons réflexes, les réunions de progression

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500348_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

ces sept fautes ayant été relevées lors de son examen théorique présenté en 2014, que ce n’est qu’à partir du 11 juin 2024 qu’il s’est manifesté auprès de l’administration et que l’échec à l’épreuve théorique

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2500363_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B..., représenté par Me Ivaldi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 février 2025 par laquelle le préfet de la Haute-Corse a invalidé l’épreuve théorique générale du permis de conduire

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2409557_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Pour prononcer l'invalidation de l'épreuve théorique générale du permis de conduire obtenue par M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

Voir →