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223 résultats pour « Irali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2026745_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

médical du 14 octobre 2016 émanant du docteur D., chirurgien et médecin légiste agréé, qui confirme que l'accident est " à l'origine d'un traumatisme cervical significatif " auquel s'y associent des irradiations

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003650_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Enfin, certains symptômes inhabituels tels que la douleur thoracique avec irradiation dans le dos, les lombaires et l'abdomen constituaient des indices d'une dissection aortique, pathologie connue et documentée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1602472_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Les dommages résultant : / - de faits de guerre civile ou étrangère, / - des effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation provenant de transmutation de noyaux atomiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000850_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

En avril 2017, alors qu'il est encore gendarme en activité, il s'est plaint d'une récidive douloureuse avec survenue d'un lumbago sans irradiation sciatique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300024_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Selon l’expert, les motifs de l'appel de Mme H... aux pompiers puis au Samu sont clairement exposés au médecin régulateur, avec d'une part une douleur thoracique en barre, avec irradiation au membre supérieur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204423_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

établi par son chirurgien orthopédique, qu'à cette date, une recherche étiologique concernant les douleurs " à type de brûlure sur les tendons fibulaires dans la partie rétro-malléolaire avec une irradiation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203128_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

8 avril 2014 sur son lieu de travail, ayant chuté d’un escalier entraînant une fracture du bras droit et des douleurs aux rachis lombaire et sacré, rachis cervical, omoplate et épaule droite avec irradiation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001363_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le 17 avril 2018, Mme D est revenue dans ce même service pour un syndrome douloureux thoracique avec irradiation bi-brachiale.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501925_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

A aurait explicitement demandé à être réadmis au Royaume d'Espagne dès lors qu'il ressort de ce procès-verbal, signé par lui sans réserve, qu'il a indiqué : " Si on me dit d'aller en Espagne, j'irai en

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500649_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

localiser un site avec une faible activité agricole, un intérêt paysager réduit, présentant un enjeu environnemental évalué comme faible et disposant d’une topographie adaptée au projet et d’une bonne irradiation

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2006419_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

enfin, du rapport d'expertise établi le 3 juin 2021 par l'expert désigné par ordonnance du 2 mars 2021 du juge des référés du tribunal administratif de Melun que " Mme C présente des lombalgies avec irradiation

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206011_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Le 12 février 2016, Mme A, qui souffrait depuis plusieurs années de douleurs lombaires avec irradiation dans le membre inférieur droit, a subi au CHU de Bordeaux une intervention de recalibrage d'une sténose

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004272_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Souffrant à nouveau d'une douleur épigastrique à irradiation dorsale, Mme A s'est présentée au service des urgences du centre hospitalier de Roubaix le 7 novembre 2017 et a été hospitalisée dans le service

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209921_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Il résulte de l'instruction que Mme B présentait avant l'opération du 24 octobre 2018 des douleurs essentiellement lombaires, avec quelques irradiations douloureuses vers les membres inférieurs mais sans

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TA

6ème chambre

DTA_2001233_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

A a bénéficié de dix séances d'irradiation du sacrum à visée antalgique suivies, à compter du 23 mai 2008, d'une nouvelle chimiothérapie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004368_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A a été victime d'une chute dans les escaliers de l'hôpital lui occasionnant une lombalgie avec irradiation dans la fesse et la cuisse gauche au titre de laquelle il a bénéficié d'arrêts de travail du

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405137_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

et entre les panneaux sera, pour l'essentiel, exploité en maraîchage, en rotation avec une production de luzerne, les cultures bénéficiant de l'ombre produite par les supports et de la baisse de l'irradiation

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908189_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

La première ponction lui a déclenché une lombalgie importante mais sans irradiation sciatique.

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2105902_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Un traitement radiothérapique par irradiation a par la suite été mis en place du 2 novembre au 13 décembre 2013 à la suite d'une augmentation du résidu tumoral. 2. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208520_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

définitif et du démantèlement du site de La Hague (MAD-DEM) : - en application des obligations réglementaires qui s’imposent à elle, les provisions doivent être constituées au fur et à mesure de l’irradiation

Source officielle

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