CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2026745_20220923
23 septembre 2022
médical du 14 octobre 2016 émanant du docteur D., chirurgien et médecin légiste agréé, qui confirme que l'accident est " à l'origine d'un traumatisme cervical significatif " auquel s'y associent des irradiations
DTA_2003650_20230706
6 juillet 2023
Enfin, certains symptômes inhabituels tels que la douleur thoracique avec irradiation dans le dos, les lombaires et l'abdomen constituaient des indices d'une dissection aortique, pathologie connue et documentée
4ème Chambre
DTA_1602472_20251113
13 novembre 2025
Les dommages résultant : / - de faits de guerre civile ou étrangère, / - des effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation provenant de transmutation de noyaux atomiques
1ère chambre
DTA_2000850_20250131
31 janvier 2025
En avril 2017, alors qu'il est encore gendarme en activité, il s'est plaint d'une récidive douloureuse avec survenue d'un lumbago sans irradiation sciatique.
DTA_2300024_20260402
2 avril 2026
Selon l’expert, les motifs de l'appel de Mme H... aux pompiers puis au Samu sont clairement exposés au médecin régulateur, avec d'une part une douleur thoracique en barre, avec irradiation au membre supérieur
2ème Chambre
DTA_2204423_20250416
16 avril 2025
établi par son chirurgien orthopédique, qu'à cette date, une recherche étiologique concernant les douleurs " à type de brûlure sur les tendons fibulaires dans la partie rétro-malléolaire avec une irradiation
2ème chambre
DTA_2203128_20260306
6 mars 2026
8 avril 2014 sur son lieu de travail, ayant chuté d’un escalier entraînant une fracture du bras droit et des douleurs aux rachis lombaire et sacré, rachis cervical, omoplate et épaule droite avec irradiation
DTA_2001363_20220704
4 juillet 2022
Le 17 avril 2018, Mme D est revenue dans ce même service pour un syndrome douloureux thoracique avec irradiation bi-brachiale.
Reconduite à la frontière
DTA_2501925_20250430
30 avril 2025
A aurait explicitement demandé à être réadmis au Royaume d'Espagne dès lors qu'il ressort de ce procès-verbal, signé par lui sans réserve, qu'il a indiqué : " Si on me dit d'aller en Espagne, j'irai en
DTA_2500649_20251204
4 décembre 2025
localiser un site avec une faible activité agricole, un intérêt paysager réduit, présentant un enjeu environnemental évalué comme faible et disposant d’une topographie adaptée au projet et d’une bonne irradiation
9ème chambre
DTA_2006419_20221215
15 décembre 2022
enfin, du rapport d'expertise établi le 3 juin 2021 par l'expert désigné par ordonnance du 2 mars 2021 du juge des référés du tribunal administratif de Melun que " Mme C présente des lombalgies avec irradiation
5ème Chambre
DTA_2206011_20250326
26 mars 2025
Le 12 février 2016, Mme A, qui souffrait depuis plusieurs années de douleurs lombaires avec irradiation dans le membre inférieur droit, a subi au CHU de Bordeaux une intervention de recalibrage d'une sténose
6ème chambre
DTA_2004272_20221010
10 octobre 2022
Souffrant à nouveau d'une douleur épigastrique à irradiation dorsale, Mme A s'est présentée au service des urgences du centre hospitalier de Roubaix le 7 novembre 2017 et a été hospitalisée dans le service
DTA_2209921_20250611
11 juin 2025
Il résulte de l'instruction que Mme B présentait avant l'opération du 24 octobre 2018 des douleurs essentiellement lombaires, avec quelques irradiations douloureuses vers les membres inférieurs mais sans
DTA_2001233_20220704
A a bénéficié de dix séances d'irradiation du sacrum à visée antalgique suivies, à compter du 23 mai 2008, d'une nouvelle chimiothérapie.
DTA_2004368_20231130
30 novembre 2023
A a été victime d'une chute dans les escaliers de l'hôpital lui occasionnant une lombalgie avec irradiation dans la fesse et la cuisse gauche au titre de laquelle il a bénéficié d'arrêts de travail du
6ème Chambre
DTA_2405137_20250602
2 juin 2025
et entre les panneaux sera, pour l'essentiel, exploité en maraîchage, en rotation avec une production de luzerne, les cultures bénéficiant de l'ombre produite par les supports et de la baisse de l'irradiation
DTA_1908189_20220727
27 juillet 2022
La première ponction lui a déclenché une lombalgie importante mais sans irradiation sciatique.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2105902_20221125
25 novembre 2022
Un traitement radiothérapique par irradiation a par la suite été mis en place du 2 novembre au 13 décembre 2013 à la suite d'une augmentation du résidu tumoral. 2. M.
DTA_2208520_20250702
2 juillet 2025
définitif et du démantèlement du site de La Hague (MAD-DEM) : - en application des obligations réglementaires qui s’imposent à elle, les provisions doivent être constituées au fur et à mesure de l’irradiation
Page 11 sur 12