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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2001120_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

A à la retraite pour invalidité au regard de quatre pathologies et notamment d'une cardiopathie ischémique au titre de laquelle le Dr B avait estimé, dans son expertise du 9 mars 2019, que l'intéressé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501168_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501169_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

B présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500147_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

A, interprète et les observations de Me Iscen pour le préfet du Nord. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323014_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

syndrome obstructif en lien avec un asthme allergique et des séquelles pulmonaires dans le contexte d'une transplantation rénale pour maladie lupique, d'une cirrhose post virale et d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517277_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2606841_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Elle soutient avoir été victime d’un accident vasculo-cérébral en juin 2022 et avoir présenté des accidents ischémiques transitoires dans les suites de celui-ci ainsi qu’une perte d’acuité visuelle.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100038_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

lors de son admission aux urgences du CHBA le 12 décembre 2007, à savoir une hypertension artérielle élevée et le caractère focalisé des paresthésies, ne permettait pas d'éliminer un AVC, qu'il soit ischémique

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2530279_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

admise en deuxième année en 2024, puis pour l’année scolaire 2024-2025 en première année de brevet de technicien supérieur « Management Commercial Opérationnel » au sein de l’établissement supérieur ISCE

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2512752_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Si les documents qu’il produit permettent d’établir que son fils nécessite un suivi pluridisciplinaire en raison d’une encéphalite anoxo-ischémique lors de la grossesse, il ne démontre pas la nature des

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501695_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

depuis son entrée sur le territoire français, qu’il justifie de sa participation à différents ateliers auprès de l’association Les Cytises et qu’il est suivi par un cardiologue pour une coronaropathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2504981_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

d'une imagerie à résonnance magnétique cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300813_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Suspectant un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, l'équipe médicale a orienté la patiente vers le centre hospitalier de Rodez.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906089_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que le syndrome des loges avec ischémie dont a souffert M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110416_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Si l'AP-HM soutient que la complication d'ischémie digestive dont Mme E a été victime présente un taux de mortalité compris entre 60 et 80% et qu'en conséquence l'établissement ne saurait être tenu responsable

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TA

5ème Chambre

DTA_2107792_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

(5%) ", particulièrement dans le cas d'une fracture de la palette humérale droite stade IV telle que celle présentée par C, et " justifie une surveillance et une prise en charge en urgence si une ischémie

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2505830_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

B..., qui souffre déjà d’hypertension artérielle, de dyslipidémie, de diabète insulino-dépendant, d’un syndrome coronarien chronique, d’une coronaropathie ischémique, d’un glaucome, d’une rétinopathie

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2507360_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

E, absent, qui persiste dans les conclusions et moyens de la requête et invoque, en outre, l'incompétence du signataire de l'arrêté contesté ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet des

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2602293_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

D’autre part, s’il fait état de la santé fragile de sa mère, âgée de 45 ans, qui a subi deux AVC ischémiques avec séquelles persistantes, il ressort des pièces du dossier que sa sœur réside en France et

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504232_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A... souffre d’une insuffisance rénale chronique en phase terminale et d’une cardiopathie ischémique sévère récidivante, qu’il doit effectuer des dialyses trois fois par semaine, qu’il est en attente d

Source officielle

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