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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2001120_20221215
15 décembre 2022
A à la retraite pour invalidité au regard de quatre pathologies et notamment d'une cardiopathie ischémique au titre de laquelle le Dr B avait estimé, dans son expertise du 9 mars 2019, que l'intéressé
1ère chambre
DTA_2501168_20250917
17 septembre 2025
A présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.
DTA_2501169_20250917
B présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète, d'une rétinopathie et d'une hypertension artérielle.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500147_20250131
31 janvier 2025
A, interprète et les observations de Me Iscen pour le préfet du Nord. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2323014_20240104
4 janvier 2024
syndrome obstructif en lien avec un asthme allergique et des séquelles pulmonaires dans le contexte d'une transplantation rénale pour maladie lupique, d'une cirrhose post virale et d'une cardiopathie ischémique
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517277_20250926
26 septembre 2025
Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral
ORTA_2606841_20260306
6 mars 2026
Elle soutient avoir été victime d’un accident vasculo-cérébral en juin 2022 et avoir présenté des accidents ischémiques transitoires dans les suites de celui-ci ainsi qu’une perte d’acuité visuelle.
4ème Chambre
DTA_2100038_20231222
22 décembre 2023
lors de son admission aux urgences du CHBA le 12 décembre 2007, à savoir une hypertension artérielle élevée et le caractère focalisé des paresthésies, ne permettait pas d'éliminer un AVC, qu'il soit ischémique
5e Section - 3e Chambre
DTA_2530279_20260313
13 mars 2026
admise en deuxième année en 2024, puis pour l’année scolaire 2024-2025 en première année de brevet de technicien supérieur « Management Commercial Opérationnel » au sein de l’établissement supérieur ISCE
7ème chambre
DTA_2512752_20260512
12 mai 2026
Si les documents qu’il produit permettent d’établir que son fils nécessite un suivi pluridisciplinaire en raison d’une encéphalite anoxo-ischémique lors de la grossesse, il ne démontre pas la nature des
3ème chambre
DTA_2501695_20250930
30 septembre 2025
depuis son entrée sur le territoire français, qu’il justifie de sa participation à différents ateliers auprès de l’association Les Cytises et qu’il est suivi par un cardiologue pour une coronaropathie ischémique
DTA_2504981_20250327
27 mars 2025
d'une imagerie à résonnance magnétique cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique
2ème Chambre
DTA_2300813_20250211
11 février 2025
Suspectant un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, l'équipe médicale a orienté la patiente vers le centre hospitalier de Rodez.
DTA_1906089_20240209
9 février 2024
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que le syndrome des loges avec ischémie dont a souffert M.
DTA_2110416_20241119
19 novembre 2024
Si l'AP-HM soutient que la complication d'ischémie digestive dont Mme E a été victime présente un taux de mortalité compris entre 60 et 80% et qu'en conséquence l'établissement ne saurait être tenu responsable
5ème Chambre
DTA_2107792_20250417
17 avril 2025
(5%) ", particulièrement dans le cas d'une fracture de la palette humérale droite stade IV telle que celle présentée par C, et " justifie une surveillance et une prise en charge en urgence si une ischémie
POLE URGENCES
DTA_2505830_20251231
31 décembre 2025
B..., qui souffre déjà d’hypertension artérielle, de dyslipidémie, de diabète insulino-dépendant, d’un syndrome coronarien chronique, d’une coronaropathie ischémique, d’un glaucome, d’une rétinopathie
Reconduites à la frontière
DTA_2507360_20250709
9 juillet 2025
E, absent, qui persiste dans les conclusions et moyens de la requête et invoque, en outre, l'incompétence du signataire de l'arrêté contesté ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet des
DTA_2602293_20260316
16 mars 2026
D’autre part, s’il fait état de la santé fragile de sa mère, âgée de 45 ans, qui a subi deux AVC ischémiques avec séquelles persistantes, il ressort des pièces du dossier que sa sœur réside en France et
DTA_2504232_20260128
28 janvier 2026
A... souffre d’une insuffisance rénale chronique en phase terminale et d’une cardiopathie ischémique sévère récidivante, qu’il doit effectuer des dialyses trois fois par semaine, qu’il est en attente d
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