Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101375_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ainsi, l'établissement est équipé de matériels et outillages industriels, tels que des machines à polir, des meuleuses, des machines à émeriser, des centres de terminaison, des lasers de gravage, des fraises
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2109401_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
112), de la société Sonepar (chapitre 21578 dépense 112), de la société Antenne Service (chapitre 2188 dépense 20 ; - La copie des appels d'offres et des devis pour l'achat d'un tracteur et d'une machine
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2300048_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
C, artisan, est disproportionné par rapport au coût unitaire des matériaux et n'est pas justifié quant au coût de la main d'œuvre exigée en plus du coût forfaitaire des menues réparations ; - le bien-fondé
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005327_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
G n'a jamais contractualisé dans le cadre des travaux en litige ; il est seulement intervenu pour aider à redémarrer la machine fabriquant le béton de chanvre, lequel n'est à l'origine d'aucun désordre
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2502779_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
La société Montanier s'est portée candidate pour le lot n° 2 " Equipements machines à laver bus et tramway ".
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2200370_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Les travaux concernant le lot n° 1E " Machine à laver " ont été réceptionnés avec réserves par procès-verbal du 24 avril 2012 en retenant l'achèvement des travaux à la date du 1er février 2012.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203695_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
. / Cet arrêté fixe :/1° Le nombre de tables de jeux, de formes électroniques de ces jeux et de machines à sous autorisées ;/ 2° La durée de l'autorisation ; /3° Les heures limites d'ouverture et de fermeture
Source officielle1ère chambre
DTA_2100160_20230223
23 février 2023
23 février 2023
de bureau, à l'exclusion des machines à écrire ; () ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2101528_20230223
23 février 2023
23 février 2023
de bureau, à l'exclusion des machines à écrire ; () ".
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2301052_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Elle soutient que : - l'aire de stockage à l'air libre et sans toiture, classée P1, d'une surface de 670 m2 où sont entreposées les machines destinées à la vente, extérieure au bâtiment principal, n'a
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005539_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
ne représentent que 2 % de la surface totale des locaux et les lignes de conditionnement nécessitent beaucoup de personnel ; aucune des machines utilisées ne présente une technicité particulière, ne remplace
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2415781_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Toutefois, à partir du 13 novembre 2023, le centre hospitalier du Mans a décidé de consigner l’appareil en raison d’une surchauffe du moteur et de refuser l’accès de la société SC Solution à la machine
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2506736_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
seule autre entreprise est encore aujourd'hui domiciliée à l'adresse des locaux en litige, que l'entreprise, qui emploie cinq salariés, est en recherche d'autres locaux pouvant l'accueillir avec ses machines
Source officielle4ème chambre
DTA_2310481_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Si ces machines sont utilisées par l’entreprise Les Tissages de Charlieu entreprise sous-traitante de la requérante, cette production s’exerce sous la supervision étroite du personnel technique de la société
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2204103_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
la communication des documents suivants : 1) l'étude de l'impact des nuisances sonores (EINS) réalisée à la demande de la ville en tant qu'organisatrice : a) pour l'installation de 20 machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2101659_20230213
13 février 2023
13 février 2023
directeur du laboratoire ; - les amortissements des aménagements externes du laboratoire et son mobilier de rangement, et les dotations d'essais sur le matériel industriel et commercial, notamment machine
Source officielle2ème chambre
DTA_2002096_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
de nature à engager sa responsabilité en ne garantissant pas sa sécurité au travail ; de nombreux produits inflammables sont stockés dans les ateliers non ventilés dans lesquels il travaille ; les machines
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202030_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par un arrêté du 19 décembre 2018, le ministre de l'intérieur a autorisé la société requérante à exploiter 28 tables de jeux, 150 machines à sous ainsi que la forme électronique de la roulette anglaise
Source officielle1ère chambre
DTA_2102184_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Machaon est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400541_20240826
26 août 2024
26 août 2024
été respecté entre les dernières absorbions de boissons et de tabac, que l'éthylomètre utilisé pour le relevé était manifestement défaillant au point qu'un officier de police a dû souffler dans la machine
Source officiellePage 11 sur 63