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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401031_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A B demande au tribunal de condamner les docteurs Jean-Jacques Bronsard et Philippe Tisserand, exerçant à l'hôpital privé Beauregard. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1423713_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2014, la société CENTRE DE SOINS HOSPITALIER JACQUES WEINMAN, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302908_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A a obtenu un arrêté de non-opposition à la déclaration préalable pour la rénovation d'une maison existante au 34-36 rue Jean-Jacques Rousseau, aux Echelles (Savoie).
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2206438_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B A, gérant du commerce " A Jacques " situé au 12 rue de la Porte Basse à Geispolsheim (67118), demande au juge des référés de prescrire une expertise en vue de déterminer le préjudice économique subi
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105905_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
La CIMADE et la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande demandent au tribunal d'annuler cet arrêté.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2302192_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
B A déclare déposer plainte contre le service des urgences " adultes " de l'hôpital Jacques Monod pour négligence médicale. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200973_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2022 A laquelle la rectrice de l'académie de Limoges a confirmé la sanction d'exclusion définitive sans sursis prononcée le 28 mars 2022 à l'encontre de leur fils A le conseil de discipline du collège Jacques
Source officielle1ère chambre
DTA_2102728_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 24 décembre 2021, l'EHPAD Résidence Saint-Jacques de Rians conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104900_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
B pêchait la coquille Saint-Jacques dans une zone et à une période où elle est interdite.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2505582_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B... expert désigné dans l’instance n° 2303370 afin qu’il reste saisi jusqu’à la fin des travaux de déconstruction de biens immobiliers situés 28, 36 et 38 rue Jacques Fauquet à Bolbec et qu’il chiffre
Source officielle1ère chambre
DTA_2201579_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Mme B D a été scolarisée au lycée professionnel Jacques Prévert de Dole au cours des années scolaires 2014/2015 et 2015/2016 et inscrite en demi-pension.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2508025_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A..., placé en centre de rétention administrative à Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 20 novembre 2025 par lequel le préfet de la Mayenne a refusé de lui délivrer
Source officielle4ème chambre
DTA_2301946_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Mme B demande l'annulation de la délibération du 7 décembre 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Jau-Dignac-et-Loirac a décidé de céder à M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2002630_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
décembre 2020 et 3 septembre 2021, le Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices (SFEPA), la société Pyragric Industrie, la société Ardi SA, la société Ukoba Industrie, la société Jacques
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404749_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
D... soutient que la décision attaquée : est entachée d’erreur matérielle dès lors que l’intégralité des captures de coquille Saint-Jacques a été réalisée en zone PE2, ouverte à la pêche et qu’il n’
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510018_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
sa qualité d’agente contractuelle ayant exercé des fonctions d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) au sein du PIAL Eugénie Cotton, affectées à l’école primaire et au collège Jean-Jacques
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2603242_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Jacques et Philippe Fortage et M. J... W..., cadastrée section C n° 386 appartenant à M. Z... T..., cadastrée section C n° 344 appartenant à M. L...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2400535_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
2024-0031 du 9 janvier 2024, par lequel le préfet de police a interdit la manifestation statique qu'elle a déclarée pour la période du 10 janvier 2024 à 00h01 au 17 janvier 2024 à 00h01 sur la place Jacques
Source officielle6ème chambre
DTA_2204598_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 12 septembre 2023, le 22 novembre 2024, le 11 avril 2025 et le 28 avril 2025, la société Aia Management et la SARL Jacques Ripault-Architecture, représentées
Source officielle2ème chambre
DTA_2400228_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Article 4 : Les conclusions présentées par les sociétés Jean-Jacques Deslorieux et MJ & associés sont rejetées. Article 5 : Le présent jugement sera notifié à M. A...
Source officiellePage 12 sur 109
AGAOUA, Dimitri, Adrien, Jean-Jaques
30/06/2026
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DETRES, Jaques (Décédé Le //), LADAM
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
18/06/2026
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JEHANNO, Aymeric, Jean, Jaques
11/06/2026
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Pille, Sullivan, Jean-jaques
29/05/2026
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HELSLY, Michael, Michaël, Jean-Jaques, DI MARCO
29/05/2026
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