Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2412320_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102694_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. La rapporteure, Signé C. ARNIAUD Le président, Signé F.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1707681_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En l'espèce, l'établissement Ateliers Arnaud où M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1707703_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En l'espèce, l'établissement Ateliers Arnaud où M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409393_20250226
26 février 2025
26 février 2025
En premier lieu, l'arrêté en litige a été signé par M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2225962_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503798_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
recteur de l'académie d'Aix-Marseille de l'affecter au collège Paul Eluard dans un délai de trois jours à compter de la notification de la présente ordonnance sous astreinte de 150 euros par jour de retard
Source officielle4ème Chambre
DTA_2506310_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. La rapporteure, Signé C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009924_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008113_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par suite, la modification en cause doit être regardée comme procédant de l'enquête publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2413275_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. La rapporteure, signé C.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2425515_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007894_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - et les conclusions de M. Peyrot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203336_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401517_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2026. La rapporteure, signé C.
Source officielle7ème chambre
DTA_2109717_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
décision du 27 septembre 2021 par laquelle la directrice de cet établissement lui a interdit d'exercer ses fonctions à compter du 15 septembre 2021 tant qu'il n'aura pas régularisé sa situation au regard
Source officielle4ème Chambre
DTA_2511335_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026. La rapporteure, Signé C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204886_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102025_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. La rapporteure, Signé C. ARNIAUD Le président, Signé F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405583_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, signé C.
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