AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2304212_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En raison de douleurs persistantes, elle a été hospitalisée du 21 au 24 février 2017 et réopérée à sa demande le 23 février 2017, pour l'ablation du matériel d'ostéosynthèse.
Source officielle6ème chambre
DTA_1908677_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Toutefois, lors de la visite de suivi le 25 novembre 2004, Mme C s'est plainte de douleurs dans le membre inférieur droit. Il lui a été diagnostiqué des douleurs séquellaires de nature neuropathique.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304065_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
incidences que les actes médicaux fautifs ont eu sur sa personne, de nature notamment à entrainer une altération permanente d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles ou mentales, ainsi que des douleurs
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301380_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ils soutiennent que : - C a été admis le 30 mars 2022 au CHU de Caen en raison d'une vive douleur postérieure de la cuisse droite après une chute au judo ; - aucun examen d'imagerie n'est pratiqué
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005773_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A est prescrite depuis le 31 décembre 1962 ; - la prise en charge de douleurs cervicales au moyen d'une radiothérapie était conforme aux données acquises de la science en 1957. M.
Source officielleJuge social
DTA_2102598_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
accident de la route en 1997 ; en 2018, il a subi deux interventions chirurgicales aux jambes, pour des artères qui se bouchent et qui limitent sa marche sur des petites distances ; il souffre de douleurs
Source officiellePôle contentieux sociaux
DTA_2402724_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
allongée, que son activité professionnelle est limitée en raison de son incapacité à rester assise plus de 15 minutes sans douleurs, qu'elle présente également des douleurs à la suite de port de charges
Source officielleCellule juge unique
DTA_2405629_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Elle soutient que : - la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) lui a attribué une allocation aux adultes handicapés (AAH) jusqu’en 2028 ; - elle souffre de douleurs cervico-brachiales
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2106577_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Le médecin a alors constaté une absence d'amélioration au niveau de la douleur.
Source officielle7ème chambre
DTA_2008000_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Devant l'intensité de ses douleurs dans la nuit du 26 au 27 février 2020, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000680_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
S'appuyant sur un certificat médical de son médecin traitant en date 17 janvier 2019, la requérante estime que les douleurs à la main gauche dont elle souffre trouvent leur origine dans cet accident du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2317288_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Devant la persistance de la douleur, M.
Source officielleAide sociale
DTA_2403201_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle soutient que : - elle souffre de douleurs chroniques multiples avec une tendinite ainsi que d’une dépression sévère en raison de ses douleurs, de son état anxieux, ce qui limite ses déplacements
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402252_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Il soutient que : - présentant des douleurs rétro-auriculaires au niveau du trajet de sa sonde de dérivation, avec une collection et un gonflement depuis plusieurs mois, il a consulté le service des
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101377_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
B a chuté de nombreuses fois et s'est à nouveau plaint de douleurs au genou gauche. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2124022_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La réalisation de la césarienne a débuté sans anesthésie générale, entraînant pour Mme D des douleurs intenses dès lors que l'anesthésie de la péridurale était insuffisante.
Source officielle2ème chambre
DTA_2107634_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
à droite avec un limitation de rotations axiales du côté droit, des douleurs également à l'épaule droite avec une limitation, une douleur à l'élévation antérieure et des douleurs interscapulaires avec
Source officielle8ème chambre
DTA_2306373_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique du 15 mars 2024.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2503453_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501731_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Doulat, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public, - et les observations de M. B....
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