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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2304212_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En raison de douleurs persistantes, elle a été hospitalisée du 21 au 24 février 2017 et réopérée à sa demande le 23 février 2017, pour l'ablation du matériel d'ostéosynthèse.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908677_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Toutefois, lors de la visite de suivi le 25 novembre 2004, Mme C s'est plainte de douleurs dans le membre inférieur droit. Il lui a été diagnostiqué des douleurs séquellaires de nature neuropathique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304065_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

incidences que les actes médicaux fautifs ont eu sur sa personne, de nature notamment à entrainer une altération permanente d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles ou mentales, ainsi que des douleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301380_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ils soutiennent que : - C a été admis le 30 mars 2022 au CHU de Caen en raison d'une vive douleur postérieure de la cuisse droite après une chute au judo ; - aucun examen d'imagerie n'est pratiqué

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005773_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A est prescrite depuis le 31 décembre 1962 ; - la prise en charge de douleurs cervicales au moyen d'une radiothérapie était conforme aux données acquises de la science en 1957. M.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2102598_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

accident de la route en 1997 ; en 2018, il a subi deux interventions chirurgicales aux jambes, pour des artères qui se bouchent et qui limitent sa marche sur des petites distances ; il souffre de douleurs

Source officielle
TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2402724_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

allongée, que son activité professionnelle est limitée en raison de son incapacité à rester assise plus de 15 minutes sans douleurs, qu'elle présente également des douleurs à la suite de port de charges

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2405629_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Elle soutient que : - la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) lui a attribué une allocation aux adultes handicapés (AAH) jusqu’en 2028 ; - elle souffre de douleurs cervico-brachiales

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2106577_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Le médecin a alors constaté une absence d'amélioration au niveau de la douleur.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008000_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Devant l'intensité de ses douleurs dans la nuit du 26 au 27 février 2020, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000680_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

S'appuyant sur un certificat médical de son médecin traitant en date 17 janvier 2019, la requérante estime que les douleurs à la main gauche dont elle souffre trouvent leur origine dans cet accident du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317288_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Devant la persistance de la douleur, M.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2403201_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle soutient que : - elle souffre de douleurs chroniques multiples avec une tendinite ainsi que d’une dépression sévère en raison de ses douleurs, de son état anxieux, ce qui limite ses déplacements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402252_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Il soutient que : - présentant des douleurs rétro-auriculaires au niveau du trajet de sa sonde de dérivation, avec une collection et un gonflement depuis plusieurs mois, il a consulté le service des

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101377_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

B a chuté de nombreuses fois et s'est à nouveau plaint de douleurs au genou gauche. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2124022_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La réalisation de la césarienne a débuté sans anesthésie générale, entraînant pour Mme D des douleurs intenses dès lors que l'anesthésie de la péridurale était insuffisante.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107634_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

à droite avec un limitation de rotations axiales du côté droit, des douleurs également à l'épaule droite avec une limitation, une douleur à l'élévation antérieure et des douleurs interscapulaires avec

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TA

8ème chambre

DTA_2306373_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique du 15 mars 2024.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2503453_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501731_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Doulat, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public, - et les observations de M. B....

Source officielle

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