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2 389 résultats pour « Zarka-Edery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310451_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

DALO Urgences

DTA_2300890_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme Edert, vice-présidente, a été présenté au cours de l'audience publique. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

DALO Urgences

DTA_2302856_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2303014_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

DALO Urgences

DTA_2303309_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme Edert, vice-présidente, a été présenté au cours de l'audience publique. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

DALO Urgences

DTA_2301888_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme Edert, vice-présidente, a été présenté au cours de l'audience publique. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2307145_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307235_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Edert. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2209481_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2209737_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2214288_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

DALO Urgences

DTA_2215864_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme Edert, vice-présidente, a été présenté au cours de l'audience publique. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2113451_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2116096_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100654_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

piscine et de la création d'une résidence de tourisme composée de cinq bâtiments, d'une piscine et de places de stationnement, sur les parcelles cadastrées section G n° 618 et 729, lieudit " Foce dell Edera

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308626_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2500071_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2418487_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

DALO Urgences

DTA_2217672_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edert, vice-présidente ; - les observations orales de M. B. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2413893_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Edert, - et les observations de Me De Grazia, représentant M.

Source officielle

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