CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2310451_20230823
23 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
DALO Urgences
DTA_2300890_20230428
28 avril 2023
Le rapport de Mme Edert, vice-présidente, a été présenté au cours de l'audience publique. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302856_20230428
Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience
DTA_2303014_20230323
23 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2303309_20230428
DTA_2301888_20230428
DTA_2307145_20230622
22 juin 2023
1ère Chambre
DTA_2307235_20251103
3 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Edert. Considérant ce qui suit : 1. M.
9ème Chambre (JU)
DTA_2209481_20230705
5 juillet 2023
Le rapport de Mme Edert a été entendu au cours de l'audience publique.
DTA_2209737_20230530
30 mai 2023
DTA_2214288_20230705
DTA_2215864_20230428
DTA_2113451_20230509
9 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2116096_20230530
1ère chambre
DTA_2100654_20230124
24 janvier 2023
piscine et de la création d'une résidence de tourisme composée de cinq bâtiments, d'une piscine et de places de stationnement, sur les parcelles cadastrées section G n° 618 et 729, lieudit " Foce dell Edera
DTA_2308626_20250128
28 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.
DTA_2500071_20250122
22 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
DTA_2418487_20260220
20 février 2026
Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.
DTA_2217672_20230428
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edert, vice-présidente ; - les observations orales de M. B. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience.
DTA_2413893_20260220
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Edert, - et les observations de Me De Grazia, représentant M.
Page 13 sur 120