ou les toitures d'un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; b) Un plan en coupe précisant l'implantation de la construction par rapport au profil du terrain ; lorsque

de situation ; / 3° Le plan général des travaux ; / 4° Les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants ; / 5° L'appréciation sommaire des dépenses. ".

de situation ; / 3° Le périmètre délimitant les immeubles à exproprier ; / 4° L'estimation sommaire du coût des acquisitions à réaliser. ".

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

En troisième et dernier lieu, l'immeuble " Chalets de Solaise " est situé à proximité immédiate du projet qui emporte la réalisation de six logements.

Une note en délibéré présentée pour la SAS Parc solaire de Pimorin, enregistrée le 18 novembre 2025, n’a pas été communiquée.

Passé ce délai, l'avant-projet sommaire ou l'avant-projet détaillé, selon le cas, est réputé validé.

En l'espèce, les informations figurant dans la notice, les plans de situation et le plan de masse, ainsi que dans les documents graphiques, permettent d'apprécier l'état initial du terrain et de ses abords

En onzième et dernier lieu, aux termes de l'article DP UAU 7 du règlement du plan local d'urbanisme : " 1 place de stationnement par 70 mètres carrés de surface de plancher avec au minimum 1 place par

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mai 2025, suivie d'un mémoire enregistré le 10 juin 2025 la société Technique solaire Invest 56, représentée par Me Guiheux, demande au juge

règlement de la zone UP1 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole ; - le nombre de places de stationnement est insuffisant et le projet ne prévoit pas de places de stationnement réservées pour

du règlement du plan local d'urbanisme de Paris.

de situation ; / 3° Le plan général des travaux ; / 4° Les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants ; / 5° L'appréciation sommaire des dépenses ; / 6° Pour les travaux et ouvrages

la plantation d'une prairie, de lisières, talus boisés, bosquets ou d'arbres isolés et, enfin, que la déchèterie professionnelle sera plantée d'une haie libre afin d'en limiter la vue.

En deuxième lieu, il ne ressort pas des termes de l'arrêté du 31 janvier 2023, qui relève que " le projet concerne une centrale solaire de 498 panneaux solaires au sol sur deux parcelles de 5 500 m² environ

Ces plantations d'arbres se feront "en masse" et non avec des sujets isolés Pour 100 m² d'espaces verts, il sera planté 9 baliveaux de 150/175 cm de hauteur minimum à la plantation. () / 5.

Passé ce délai, l'avant-projet sommaire ou l'avant-projet détaillé, selon le cas, est réputé validé.

Il contient également deux plans de situation du projet, un plan cadastral, un plan de toiture, plusieurs plans faisant apparaître l'aménagement intérieur des locaux ainsi que quatre photographies.

Il appartient aux auteurs d’un plan local d’urbanisme de déterminer le parti d’aménagement à retenir pour le territoire concerné par ce plan, en tenant compte de la situation existante et des perspectives

Il ressort des pièces du dossier, et en particulier du plan de masse, que deux chênes seront à abattre et deux chênes seront à planter sur le terrain d'assiette du projet.