Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 16 avril 2026 à 14h30, en présence de M. Benmoussa, greffier d’audience : - le rapport de M. Pecchioli ; - les observations de Me Sopena, pour M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B D, - et les observations de Me Coche-Mainente, substituant Me Richard, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

et le dépôt des vacations funéraires auprès de la Trésorerie Générale ; - elle est désignée dans cet arrêté au même titre que les autres agents, alors qu'elle est chargée de cette perception et de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ceccarelli, première conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique, - les observations de Me Crottet, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ceccarelli, première conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique, - les observations de Me Crottet, représentant

Toutefois, aucun de ces éléments, ni aucune des fiches de paie produite à l'instance, ne permettent de dissiper les incohérences relevées entre le courrier du 9 novembre 2018 et le titre de perception

Le rapport de M. Guérin-Lebacq a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Bélot, - et les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 novembre 2024 : - le rapport de Mme Plumerault, - et les observations de Me de Rammelaere, représentant Mme K, qui reprend les mêmes termes que

description du projet ; d’autre part, il ne comporte pas le récépissé de dépôt de déclaration au titre des installations classées pour l'environnement (ICPE) en méconnaissance de l’article R. 431-20

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. C B, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Au cours de l'audience publique du 26 octobre 2022, après avoir présenté son rapport, ont été entendues les observations orales de M.

Au cours de l'audience publique du 26 octobre 2022, après avoir présenté son rapport, ont été entendues les observations orales de M.

521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision implicite de rejet de leur demande présentée le 16 octobre 2025 tendant à ce que le maire d’Albi constate la péremption

Au cours de l'audience publique du 4 novembre 2022 à 10 heures, M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Guionnet Ruault, rapporteur, - les conclusions de M.

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Gaillard greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 octobre à 9 h 30 : - le rapport de M.