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1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2501874_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations Me Malblanc, représentant Mme B....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501994_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502119_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500542_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Mendy, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500620_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500668_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500741_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Papazian, représentant M. B Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301070_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302798_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302926_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Calot, représentant Mme A....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301608_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur - et les observations de Me Sellamna représentant Mme A épouse B C et M. B C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301709_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les observations de Me Bouget représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2212358_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Alvarez, adjoint au chef du bureau des examens spécialisés et de l'éloignement à la direction des migrations et de l'intégration de la préfecture des Hauts-de-Seine.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302443_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les observations de Me Malblanc représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302567_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202002_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ifcic représentant la régie du syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif,

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400431_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations Me Galifi, représentant la commune de Charleville-Mézières.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400605_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de M. Vincent Torrente, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401137_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Oscar Alvarez, - et les conclusions de M. Stéphanie Lambing, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402944_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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