Oscar Alvarez, rapporteur - et les observations de Me Sellamna représentant Mme A épouse B C et M. B C. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les observations de Me Bouget représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Alvarez, adjoint au chef du bureau des examens spécialisés et de l'éloignement à la direction des migrations et de l'intégration de la préfecture des Hauts-de-Seine.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les observations de Me Malblanc représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ifcic représentant la régie du syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif,

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations Me Galifi, représentant la commune de Charleville-Mézières.

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de M. Vincent Torrente, rapporteur public.

Oscar Alvarez, - et les conclusions de M. Stéphanie Lambing, rapporteure publique.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Par un mémoire, enregistré le 4 février 2025, la société Altarea Cogedim Ile-de-France prend acte du désistement des requérants. Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2023, la société d'économie mixte du Marché d'Intérêt National de Montpellier SAEM-SOMIMOM, représentée par Me Alvarez, demande au

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2020, Mme B A, représentée par Me Alvarez, demande au tribunal : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente du rapport d'expertise

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Alvarez, juge des référés a été entendu à l'audience publique du 21 août 2024 tenue en présence de Mme Delaborde, greffière d'audience.

Alvarez, juge des référés a été entendu à l'audience publique du 21 août 2024 tenue en présence de Mme Delaborde, greffière d'audience.

Par deux arrêtés en date du 3 août 2023, postérieurs à l'introduction du recours, le maire d'Albaret-Sainte-Marie a procédé au retrait des deux arrêtés attaqués, à la demande de sa bénéficiaire.

La société Altaréa Cogedim a répondu à ce moyen d'ordre public par un mémoire enregistré le 17 janvier 2024. Vu les autres pièces du dossier.