qui reprend ses écriture et soutient que l’offre de la société n’était pas irrégulière compte tenu de l’expérience des 6 salariés litigieux, qui peut tenir lieu de diplôme ; les observations de Me Croizier

Si Mme B fait valoir qu'elle n'a plus le droit de travailler ni de franchir les frontières et qu'en l'absence de droit au séjour, elle ne pourra pas entreprendre une croisière prévue du 31 août au 14 septembre

Il ressort des pièces du dossier que l’association Ulysse, qui a notamment pour activité de louer des bateaux pour organiser des croisières en Méditerranée, a déposé, le 1er octobre 2023,

C..., des réservations de train et d’hôtel, des réservations de repas croisière, quelques photos, une attestation de témoin établie par la mère de M. C... ainsi que des attestations de virement de M.

prescrire l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communs membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon, Coulombs, Croisilles

A... établit avoir travaillé de janvier à septembre 2016 sur un bateau de croisière, et de janvier à mai, et octobre et décembre 2019, puis au mois de février 2020 en qualité d’emploi familial pour un

a vécu dans un logement situé à Saint-Nazaire géré par le bailleur social « Silène » de l’année 2006 à l’année 2017, logement qui s’est avéré insalubre, puis dans un autre logement social situé au Croisic

département de Meurthe-et-Moselle pour une durée de quarante-cinq jours ou, à défaut, de modifier les modalités de cette assignation comme suit : lieu de pointage au commissariat situé 5 Rue Ambroise Croizat

département de Meurthe-et-Moselle pour une durée de quarante-cinq jours ou, à défaut, de modifier les modalités de cette assignation comme suit : lieu de pointage au commissariat situé 5 Rue Ambroise Croizat

Leclerc situé dans la commune de Creuzwald en Moselle ; 2°) de condamner l'Etat à verser la somme de 574 euros en réparation des préjudices subis par la société Croidix du fait des attroupements ayant

France - ni d'ailleurs à Sainte-Lucie - en raison de sa profession de musicien marin qui l'a conduit, entre le 11 décembre 2003 et le 22 juin 2018, à embarquer très régulièrement sur des bateaux de croisière

Lévy-Doucet ne peut utilement faire valoir que le local projeté pourvoirait aux besoins de la population à venir d'un quartier distinct, le quartier Carpensud, alors au demeurant que le secteur des Croisières

De plus, il résulte du courriel du 23 août 2023 de la directrice générale de la société B Seine également amodiataire, qui exploite des bateaux de croisière sur la Seine, au port de Bercy Aval, que les

d'autre part, que la gabarre du village a été rénovée pour un montant de 120 000 euros, qu'elle est un lieu de manifestations et d'activité économique et qu'une association exploite ce lieu par des croisières

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête, enregistrée le 15 juin 2023, sous le numéro 2303503, la SCI MERCATOR, représentée par la SCP Blanquer-Croizier-Charpy, demande au tribunal : 1°) d'annuler

auquel il avait accès dans le cadre de ses fonctions de gardien à des fins de stockage et de conditionnement de produits stupéfiants ensuite mis en vente sur le point de deal situé 83 boulevard Ambroise Croizat

de l’hôtellerie, qu’il a démissionné de son entreprise chez Amrest le 21 juillet 2025, qu’il a rejoint le Portugal par avion le 14 juillet 2025 où il s’est inscrit à une formation d’hôtellerie de croisière

.) ; h) La navigation de croisière, la réparation automobile, les locations sans opérateurs, à l'exception de la location directe de navires de plaisance ou au profit des personnes physiques utilisant

L'administration a relevé que cette société, dont l'objet est le transport maritime de personnes vers les Etats-Unis, sur des bateaux de croisière et accessoirement la location de bateaux, mais qui n'avait

prescrire l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon, Coulombs, Croisilles