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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2535935_20251222
22 décembre 2025
A..., interprète en langue hindi, - et les observations orales de Me Iscen, avocat du ministre de l’intérieur ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507649_20260409
9 avril 2026
B... a été conforme et que le temps d’ischémie froide du greffon rénal transplanté sur le requérant a également été conforme.
4ème Chambre
DTA_2310852_20240212
12 février 2024
octobre 1958, ressortissant algérien en instance de renouvellement de son titre de séjour mention " vie privée et familiale ", délivré le 5 septembre 2022, souffrant de cardiopathie complexe rythmique, ischémique
1ère chambre
DTA_2301409_20250617
17 juin 2025
L'expert constate donc un retard de diagnostic, dès lors que 48 heures se sont écoulées entre l'apparition des premiers symptômes et la mise en évidence de l'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2307879_20240930
30 septembre 2024
produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin en date du 10 août 2023 qui atteste qu'il est atteinte d'une spondylarthrite ankylosante, d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique
DTA_2215554_20220725
25 juillet 2022
C, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
DTA_2215679_20220725
A, - les observations orales de Me Raynaud, représentant Mme C, assistée de Mme B, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur.
Juge Unique
DTA_2203760_20220922
22 septembre 2022
sœur vit en Italie depuis environ six ans, qu'elle ne connaît pas le fondement de son droit au séjour dans ce pays et qu'elle y est mariée à un ressortissant albanais ; - et les observations de Me Iscen
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2210913_20230323
23 mars 2023
A l'appui de ses déclarations, il produit un certificat médical du 23 décembre 2022 dont il résulte qu'il s'est vu diagnostiquer la maladie de Parkinson et un accident vasculaire cérébral ischémique.
CH 1 JU
DTA_2202698_20230427
27 avril 2023
Il résulte de l'instruction que Mme A a subi en 2015 et 2016 deux accidents vasculaires cérébraux ischémiques.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2503266_20250522
22 mai 2025
Sarlat-la-Canéda en novembre 2001 pour surveillance en raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d'un garçon prénommé A qui souffre d'une encéphalopathie hypoxique ischémique
Magistrat Degorce
DTA_2107920_20221006
6 octobre 2022
Il soutient : - qu'il est suivi depuis 1998 en raison de trouble du rythme supraventriculaire avec déconnexion des veines pulmonaires et d'une cardiopathie valvulaire et ischémique entraînant des difficultés
5ème Chambre
DTA_2106593_20250121
21 janvier 2025
Les experts confirment ainsi l'hypothèse émise dans le rapport d'autopsie médico-légal du 13 décembre 2020, d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique favorisée
9ème chambre
DTA_2205890_20250306
6 mars 2025
160-14, est établie ainsi qu'il suit : / -accident vasculaire cérébral invalidant ; / -insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques :; / -artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques
juge unique (6)
DTA_2308158_20250924
24 septembre 2025
: elle est assistée d’une tierce personne pour ses déplacements ; elle a un handicap moteur et sensoriel qui entraîne des douleurs dans le dos et les jambes ; elle a eu un accident vasculaire ischémique
13ème chambre, référés
DTA_2404593_20250428
28 avril 2025
travail, qu'il est entré sur le territoire avant 2021 puisque sa demande d'asile date du 1er février 2021, qu'il vit en France avec ses deux enfants et son père qui souffre d'une cardiopathie ischémique
2ème chambre
DTA_2404295_20251013
13 octobre 2025
A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant marocain né en 1989, est entré en France le 15 novembre 2021.
Reconduites à la frontière
DTA_2300433_20230213
13 février 2023
observations de Me Schweizer représentant Mme C qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de Mme C, assistée d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen
7ème Chambre
DTA_1909394_20230607
7 juin 2023
En raison de troubles sensitifs et moteurs de sa jambe et du diagnostic d'ischémie sévère de son pied gauche, elle a rapidement subi un angioscanner artériel des membres inférieurs, qui a mis en évidence
1ère Chambre
DTA_2000193_20221129
29 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que la jeune A souffre d'une encéphalopathie post anoxo-ischémique.
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ISCEM
26/04/2011
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