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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2535935_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

A..., interprète en langue hindi, - et les observations orales de Me Iscen, avocat du ministre de l’intérieur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507649_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

B... a été conforme et que le temps d’ischémie froide du greffon rénal transplanté sur le requérant a également été conforme.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2310852_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

octobre 1958, ressortissant algérien en instance de renouvellement de son titre de séjour mention " vie privée et familiale ", délivré le 5 septembre 2022, souffrant de cardiopathie complexe rythmique, ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301409_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

L'expert constate donc un retard de diagnostic, dès lors que 48 heures se sont écoulées entre l'apparition des premiers symptômes et la mise en évidence de l'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2307879_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin en date du 10 août 2023 qui atteste qu'il est atteinte d'une spondylarthrite ankylosante, d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2215554_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

C, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2215679_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

A, - les observations orales de Me Raynaud, représentant Mme C, assistée de Mme B, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203760_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

sœur vit en Italie depuis environ six ans, qu'elle ne connaît pas le fondement de son droit au séjour dans ce pays et qu'elle y est mariée à un ressortissant albanais ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2210913_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

A l'appui de ses déclarations, il produit un certificat médical du 23 décembre 2022 dont il résulte qu'il s'est vu diagnostiquer la maladie de Parkinson et un accident vasculaire cérébral ischémique.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202698_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Il résulte de l'instruction que Mme A a subi en 2015 et 2016 deux accidents vasculaires cérébraux ischémiques.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2503266_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Sarlat-la-Canéda en novembre 2001 pour surveillance en raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d'un garçon prénommé A qui souffre d'une encéphalopathie hypoxique ischémique

Source officielle
TA

Magistrat Degorce

DTA_2107920_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il soutient : - qu'il est suivi depuis 1998 en raison de trouble du rythme supraventriculaire avec déconnexion des veines pulmonaires et d'une cardiopathie valvulaire et ischémique entraînant des difficultés

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106593_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Les experts confirment ainsi l'hypothèse émise dans le rapport d'autopsie médico-légal du 13 décembre 2020, d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique favorisée

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205890_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

160-14, est établie ainsi qu'il suit : / -accident vasculaire cérébral invalidant ; / -insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques :; / -artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2308158_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

: elle est assistée d’une tierce personne pour ses déplacements ; elle a un handicap moteur et sensoriel qui entraîne des douleurs dans le dos et les jambes ; elle a eu un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

13ème chambre, référés

DTA_2404593_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

travail, qu'il est entré sur le territoire avant 2021 puisque sa demande d'asile date du 1er février 2021, qu'il vit en France avec ses deux enfants et son père qui souffre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404295_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant marocain né en 1989, est entré en France le 15 novembre 2021.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300433_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

observations de Me Schweizer représentant Mme C qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de Mme C, assistée d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1909394_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

En raison de troubles sensitifs et moteurs de sa jambe et du diagnostic d'ischémie sévère de son pied gauche, elle a rapidement subi un angioscanner artériel des membres inférieurs, qui a mis en évidence

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000193_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il résulte de l'instruction que la jeune A souffre d'une encéphalopathie post anoxo-ischémique.

Source officielle

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Créations

ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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