CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2204821_20221128
28 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Olivier Giraudo, avocat de M.
ORTA_2204822_20221128
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, Mme B C, représentée par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice : * doit être regardée comme demandant au tribunal de
ORTA_2204823_20221128
ORTA_2204824_20221128
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, Mme D B C, représentée par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice : * doit être regardée comme demandant au tribunal
ORTA_2205666_20230209
9 février 2023
ORTA_2205910_20230313
13 mars 2023
ORTA_2304429_20231127
27 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés au greffe les 5 et 29 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal
ORTA_2401217_20240527
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 5 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune
ORTA_2401574_20240527
A B, représenté par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune offre adaptée à ses besoins ne lui a été faite par le préfet des Alpes-Maritimes, dans
ORTA_2401583_20240527
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 22 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune
ORTA_2204343_20221125
25 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2022, Mme B C, représentée par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice : * doit être regardée comme demandant au tribunal
6e Section - 3e Chambre
DTA_2500638_20250507
7 mai 2025
Une note en délibéré pour la clinique Les Oliviers a été enregistrée le 30 avril 2025.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303585_20240209
9 février 2024
La requête a été communiquée à la société Blot Olivier Architecture, à la société Cotennis et à la société nouvelle Touzet BTP qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302441_20250113
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés successivement les 26 avril 2023 et 26 septembre 2024, la société civile immobilière Les Oliviers et la société par
Magistrat statuant seul
DTA_2101439_20251010
10 octobre 2025
Corse n’a as qualité our agir et n’est as com étente en matière de surveillance, d’entretien et de dé ollution des installations ortuaires concédées à la commune de Bastia ainsi qu’en matière de olice
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2512397_20250801
1 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 et 23 juillet 2025, Mme A B, épouse C, représentée par Me Olibé, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des
2ème chambre
DTA_2200703_20230228
28 février 2023
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme C de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102538_20230228
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme B de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402937_20240612
12 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble la Farandole, agissant par son syndic, la SARL Agene Olivier, représenté par la
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403338_20241107
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2024, M. et Mme C et B A, représentés par Me Olivier, avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision
Page 14 sur 264