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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2203965_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, - les conclusions de Mme Belgueche, rapporteure publique, - les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205381_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Soli a été entendu au cours de l'audience publique du 17 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300725_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505124_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200872_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200884_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Soli, rapporteur, - et les observations de Me Karzazi, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier du 29 novembre 2021, le préfet des Alpes-Maritimes a informé M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004193_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Soli, - les conclusions de Mme Perez, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004593_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Soli, rapporteur, - les conclusions de Mme Perez, rapporteure publique, - et les observations de Me Suid-Vanhemelryck pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106326_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli, rapporteur, - et les observations de Me De Souza pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106415_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400418_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Soli, vice-président, pour statuer. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Genovese, greffier d'audience, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400772_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public, - et les observations de M. A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400137_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400171_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Morton-Hamill représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. En l'espèce, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401095_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401559_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402971_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ayadi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404538_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Darmon, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406932_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, rapporteur ; - et les observations de Me Layet, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404086_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Soli, président-rapporteur ; -les observations de Me Pitollet, pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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