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410 résultats pour « Coquel également »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2303215_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

charge ; * 6 506,48 euros au titre de l'achat de matériel adapté ; * 2 820 euros au titre de l'achat de consommables ; * 15 000 euros au titre du préjudice scolaire ; - ils sollicitent également

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304926_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

charge ; * 6 506,48 euros au titre de l'achat de matériel adapté ; * 2 820 euros au titre de l'achat de consommables ; * 15 000 euros au titre du préjudice scolaire ; - ils sollicitent également

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2601801_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

, suscitant ainsi un malaise important, et posant également à certaines étudiantes des questions perçues comme intrusives, notamment sur leurs pratiques sexuelles ou le nombre de partenaires ; plusieurs

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2603049_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

C... est parent d’un enfant français ; Me Beguin a également soulevé à l’encontre de la décision portant interdiction de retour le moyen tiré du caractère disproportionné de sa durée ; - les observations

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2301532_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

C est écroué au centre pénitentiaire de Rennes - Vézin-le-Coquet, en exécution d'un jugement rendu le 9 juillet 2021 par le tribunal judiciaire de Rennes le condamnant à douze mois d'emprisonnement avec

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TA

2 ème Chambre

DTA_2303626_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par ailleurs, le dernier niveau comprend également des balcons et baies vitrées.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203989_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Harang, rapporteur public, - les observations de Me Carré, représentant les sociétés Axione, Bouygues énergie et services et Sobeca, - et les observations de Me Coquel, représentant le SMOTHD.

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2603560_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

C..., ressortissant albanais également, né le 21 septembre 1988, l’a ultérieurement rejointe sur le territoire français.

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TA

2ème Chambre

DTA_2304078_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Sur les 391 m² de surface destinée aux commerces, 357 m² concernent des " coquilles vides " à aménager par les futurs exploitants.

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TA

2ème chambre

DTA_2201531_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Phoenix France Infrastructures en vue de l'implantation d'équipements de radiotéléphonie mobile sur la parcelle cadastrée section n° ZM3 située, sur le territoire de cette commune, au lieu-dit " Le Bois Coquet

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100139_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 février 2021 et le 15 mai 2021, Mme B A, représentée par Me Conquet-Merault, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100751_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Si la SAS Corsica Sole 14 soutient que la remise matérielle a eu lieu avant la fin de l'année 2020 si bien qu'elle a pu émettre le 17 décembre 2020 une attestation de conformité visé par Consuel certifiant

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TA

Vice-Président RABATE

DTA_2103900_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Le froid, qui est essentiel à l'activité de la société, est produit et maintenu, jusqu'à la congélation pour certaines zones, par une machinerie puissante gérée par une société exploitante " Blue Enerfreese

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TA

Chambre 1

DTA_2302844_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

A..., également président de la SAS Somival, exerçait une activité d’ingénierie et de conseil dans le domaine du tourisme, de l’environnement et de l’énergie et réalisait pour le compte de ses filiales

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TA

2ème Chambre

DTA_1907180_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 décembre 2019, le 18 mars 2021 et le 14 juin 2021, la société civile immobilière La Volpaisienne, représentée par Me Conquet

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TA

8ème Chambre

DTA_2308410_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce en détail : " Les températures des produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant, réfrigérées ou congelées

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2305671_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Incarcéré à compter depuis le 24 novembre 2022 au centre pénitentiaire de Vézin-le-Coquet, M. B n'a pas sollicité le renouvellement de ce titre de séjour.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318768_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

compenser) doivent s'appliquer ; vingt-trois espèces d'oiseaux protégés dont dix-sept, soit près des trois quarts, perdront une grande partie de leur territoire à la suite des travaux ; le projet peut également

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302015_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Elle soutient que : - le fait que les quantités énoncées au DQE ne soient pas supérieures ou égales aux montants minima de l'accord cadre n'est pas de nature à porter atteinte au principe de transparence

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2204300_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

S'agissant du jugement supplétif d'acte de naissance, le rapport fait état de faute d'orthographe et de coquille dans la mise en page pour conclure à l'existence d'une falsification par apposition d'un

Source officielle

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