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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101989_20240517
17 mai 2024
Mme E a présenté, après son retour au domicile, une dyspnée brutale et une douleur au tronc latéralisée à gauche au soir du 16 février 2017.
- Etrangers - 15 jours
DTA_2511123_20250715
15 juillet 2025
date, dans un état de stress post traumatique en raison d'agressions commises à son encontre dans son pays d'origine et d'une césarienne, réalisée en 2021, dont elle conserve un traumatisme et des douleurs
4ème Chambre
DTA_2102127_20240115
15 janvier 2024
la véracité des propos tenus et le 19 octobre, une troisième collègue témoigne par écrit avoir effectué sa pause cigarette avec Mme B " qui fumait ostensiblement du cannabis au fin de " calmer ses douleurs
CH 2 JU
DTA_2202817_20230117
17 janvier 2023
Sur le plan neuropédiatrique, un traitement antidouleurs a été mis en place dès le mois de mai 2021 mais la persistance des douleurs a conduit à une nouvelle hospitalisation de l'enfant le 13 avril 2022
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2317363_20231219
19 décembre 2023
Les suites ont été marquées par une perforation duodénale compliquée d'une péritonite biliaire nécessitant une reprise chirurgicale le 21 décembre 2016, à la suite de laquelle le jeune A C a été pris en
7ème Chambre
DTA_2000907_20230718
18 juillet 2023
la part de la responsabilité imputée à l'AP-HP ; le taux de 50 % retenu par la commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) à cet égard a été défini arbitrairement ; - l'état de santé de la jeune
DTA_2202310_20231123
23 novembre 2023
à six heures et l'enfant, le jeune F, né à vingt-huit semaines et quatre jours d'aménorrhée, a été immédiatement intubé et transféré dans le service de réanimation néonatale.
DTA_2104890_20260212
12 février 2026
Il résulte de l’instruction et notamment des termes du rapport d’expertise que Mme C... souffrait depuis de nombreuses années de douleurs ou de gênes au niveau des genoux, qui ont d’ailleurs justifié un
6ème Chambre
DTA_2202826_20221219
19 décembre 2022
santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu
6ème chambre
DTA_2200773_20240206
6 février 2024
transmission ; - cette procédure est intervenue sans son accord ; - l'avis de la commission de réforme est insuffisamment motivé ; cette dernière n'a pas tenu compte des éléments transmis ni de sa douleur
CHAMBRE 1
DTA_2201033_20240503
3 mai 2024
C ; - malgré la levée du secret médical le centre hospitalier refuse de prendre en compte les douleurs et les arrêts de travail imputables au service ; - le centre hospitalier a refusé la médiation
- Asile - 15 jours
DTA_2308373_20230630
30 juin 2023
B et son fils n'étaient présents que depuis deux mois et demi sur le territoire français à la date de la décision attaquée, de sorte que la scolarisation du jeune G est particulièrement récente.
5ème Chambre
DTA_2106818_20230627
27 juin 2023
Il ressort du dossier de demande de dérogations que le projet est susceptible d'entraîner la destruction d'une cinquantaine de pieds de glaïeul douteux présents dans la zone de Bel Air.
1ère Chambre
DTA_2101105_20230420
20 avril 2023
Prise en charge en service de rééducation au sein de la clinique Les Jeunes B C du 22 novembre au 19 septembre 2017, Mme I a ensuite fait l'objet d'un suivi régulier au centre hospitalier C.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2401110_20250131
31 janvier 2025
Il résulte de l'instruction que le patient a subi des douleurs abdominales, une oppression thoracique et plusieurs arrêts cardio-respiratoires entre le 9 et le 13 septembre 2015 même s'il a été sédaté
Reconduite à la frontière
DTA_2209842_20221202
2 décembre 2022
Il ressort également des pièces du dossier que l'intéressé a été médicalement pris en charge dès son arrivée sur le territoire français pour une tuméfaction majeure au dos avec douleur associée.
DTA_2318381_20251128
28 novembre 2025
. : - l’AP-HP a été négligente dans la prise en charge du suivi de sa grossesse concernant le poids fœtal alors que plusieurs facteurs, tels que la prise de poids maternelle et une glycémie à jeun élevée
8ème chambre
DTA_2401696_20250704
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 février 2024, Mme A C B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
DTA_2319291_20250613
13 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
4ème chambre
DTA_2212162_20250225
25 février 2025
Mme B A exerce en qualité d'éducatrice de jeunes enfants titulaire au sein du département de la Seine-Saint-Denis depuis l'année 2004.
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