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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2101989_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Mme E a présenté, après son retour au domicile, une dyspnée brutale et une douleur au tronc latéralisée à gauche au soir du 16 février 2017.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2511123_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

date, dans un état de stress post traumatique en raison d'agressions commises à son encontre dans son pays d'origine et d'une césarienne, réalisée en 2021, dont elle conserve un traumatisme et des douleurs

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102127_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

la véracité des propos tenus et le 19 octobre, une troisième collègue témoigne par écrit avoir effectué sa pause cigarette avec Mme B " qui fumait ostensiblement du cannabis au fin de " calmer ses douleurs

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2202817_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Sur le plan neuropédiatrique, un traitement antidouleurs a été mis en place dès le mois de mai 2021 mais la persistance des douleurs a conduit à une nouvelle hospitalisation de l'enfant le 13 avril 2022

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317363_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Les suites ont été marquées par une perforation duodénale compliquée d'une péritonite biliaire nécessitant une reprise chirurgicale le 21 décembre 2016, à la suite de laquelle le jeune A C a été pris en

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000907_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

la part de la responsabilité imputée à l'AP-HP ; le taux de 50 % retenu par la commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) à cet égard a été défini arbitrairement ; - l'état de santé de la jeune

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202310_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

à six heures et l'enfant, le jeune F, né à vingt-huit semaines et quatre jours d'aménorrhée, a été immédiatement intubé et transféré dans le service de réanimation néonatale.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2104890_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Il résulte de l’instruction et notamment des termes du rapport d’expertise que Mme C... souffrait depuis de nombreuses années de douleurs ou de gênes au niveau des genoux, qui ont d’ailleurs justifié un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202826_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200773_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

transmission ; - cette procédure est intervenue sans son accord ; - l'avis de la commission de réforme est insuffisamment motivé ; cette dernière n'a pas tenu compte des éléments transmis ni de sa douleur

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201033_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

C ; - malgré la levée du secret médical le centre hospitalier refuse de prendre en compte les douleurs et les arrêts de travail imputables au service ; - le centre hospitalier a refusé la médiation

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2308373_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

B et son fils n'étaient présents que depuis deux mois et demi sur le territoire français à la date de la décision attaquée, de sorte que la scolarisation du jeune G est particulièrement récente.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106818_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Il ressort du dossier de demande de dérogations que le projet est susceptible d'entraîner la destruction d'une cinquantaine de pieds de glaïeul douteux présents dans la zone de Bel Air.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101105_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Prise en charge en service de rééducation au sein de la clinique Les Jeunes B C du 22 novembre au 19 septembre 2017, Mme I a ensuite fait l'objet d'un suivi régulier au centre hospitalier C.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2401110_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Il résulte de l'instruction que le patient a subi des douleurs abdominales, une oppression thoracique et plusieurs arrêts cardio-respiratoires entre le 9 et le 13 septembre 2015 même s'il a été sédaté

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209842_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Il ressort également des pièces du dossier que l'intéressé a été médicalement pris en charge dès son arrivée sur le territoire français pour une tuméfaction majeure au dos avec douleur associée.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2318381_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

. : - l’AP-HP a été négligente dans la prise en charge du suivi de sa grossesse concernant le poids fœtal alors que plusieurs facteurs, tels que la prise de poids maternelle et une glycémie à jeun élevée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401696_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 février 2024, Mme A C B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319291_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2212162_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Mme B A exerce en qualité d'éducatrice de jeunes enfants titulaire au sein du département de la Seine-Saint-Denis depuis l'année 2004.

Source officielle

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