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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2106941_20230414
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er septembre 2021 et le 23 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Chambre 3
DTA_2501742_20251113
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Samson-Dye, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600494_20260123
23 janvier 2026
C..., 83 Rue Jules Steeg, 33500 Libourne est désigné en qualité d’expert : Il aura pour mission, dans les vingt-quatre heures qui suivent la notification de la présente ordonnance : - de décrire
DTA_2600543_20260123
B..., 83 Rue Jules Steeg, 33500 Libourne est désigné en qualité d’expert : Il aura pour mission, dans les vingt-quatre heures qui suivent la notification de la présente ordonnance : - de décrire l
DTA_2300879_20230223
23 février 2023
B A, 83 rue Jules Steeg, 33500 Libourne, est désigné en qualité d'expert : Il aura pour mission, dans les vingt-quatre heures qui suivent la notification de la présente ordonnance : - de décrire l'état
5ème chambre
DTA_2301238_20230620
20 juin 2023
Les explications du requérant qui se prévaut d'un contexte personnel difficile et d'un travail au sein de la société Stem propreté ne suffisent pas à justifier ces échecs.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2307164_20240613
13 juin 2024
" ; 10) le cirque " Zavatta fils " ; 11) le cirque " Mauger Pierrette " ; 12) le cirque " C Charles " 13) le cirque " Willie Zavatta " ; 14) le cirque " Amar C " ; 15) le cirque " Steeve
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305550_20230818
18 août 2023
l'instruction en famille et souhaitait la poursuivre, et montre désormais des signes d'anxiété ; elle bénéficie jusqu'à présent d'une pédagogie adaptée à ses besoins s'inspirant des pédagogies Montessori et Steiner-Waldorf
DTA_2305200_20230922
22 septembre 2023
DTA_2404413_20240715
15 juillet 2024
C B, 83 rue Jules Steeg, 33500 Libourne est désigné en qualité d'expert : Il aura pour mission, dans les vingt-quatre heures qui suivent la notification de la présente ordonnance : - de décrire l'état
DTA_2302646_20230523
23 mai 2023
B A, domicilié 83 rue Jules Steeg, est désigné en qualité d'expert : Il aura pour mission, dans les vingt-quatre heures qui suivent la notification de la présente ordonnance : - de décrire l'état
DTA_2106129_20240326
26 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2021, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) à titre principal d'annuler la décision du 9 février
DTA_2205550_20221027
27 octobre 2022
B A, 83 rue Jules Steeg, 33500 Libourne, est désigné comme expert à l'effet de : - dans les 24 heures suivant l'intervention de la présente ordonnance, se rendre sur les lieux et examiner l'immeuble
DTA_2400090_20251113
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2309047_20231026
26 octobre 2023
Luc et Steve Lopez et domiciliée 56 chemin de la Basse Biousse à Saint-Chef (38890), qui présentent un danger pour la sécurité des occupants et des tiers ledit mur ayant fait l'objet d'un confortement
DTA_2402298_20240404
4 avril 2024
C B, domicilié 83 Rue Jules Steeg, à Libourne (33500) est désigné en qualité d'expert : Il aura pour mission, dans les vingt-quatre heures qui suivent la notification de la présente ordonnance : -
DTA_2402381_20240408
8 avril 2024
B A, domicilié 83, rue Jules Steeg, 33500 Libourne, est désigné en qualité d'expert : Il aura pour mission, dans les vingt-quatre heures qui suivent la notification de la présente ordonnance : - de
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2302260_20230905
5 septembre 2023
recettes n°43 émis à son encontre par le maire de la commune de Ladeveze-Rivière le 8 juin 2023 pour un montant de 254,52 euros en vue du recouvrement des coûts induits par l'entretien des réseaux et de la STEP
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2208573_20221115
15 novembre 2022
A B, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension du refus verbal
ORTA_2407717_20241107
7 novembre 2024
B A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au juge des référés : 1°) statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 2
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