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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre
DTA_2303849_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
L'une de ces boucles, qui dessert la rue Jean Bart, la rue de Condé et la rue de Turenne, et se relie au premier niveau de branchement à l'extrémité Est de la rue de la Commanderie, est la canalisation
Source officielleJuge unique 4
DTA_2207718_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A..., scolarisé en classe de 4e au collège Condorcet à Tullins (Isère), demande au tribunal de condamner l’Etat à les indemniser des préjudices qu’elle estime qu’ils ont subis en raison de l’absence d’
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203140_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203141_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400443_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
B..., représenté par Me Turpin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 octobre 2023 par lequel le préfet de la Somme lui a ordonné de se dessaisir
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2224228_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'elle exploite, au 71 rue de Turenne à Paris, 3e arrondissement, un magasin de détail de vêtements pour hommes et y emploie une vendeuse à temps plein.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2325952_20260211
11 février 2026
11 février 2026
A..., représentée par Me Turon, demande au tribunal : 1°) de la décharger des rappels de taxe sur la valeur ajoutée mis à sa charge pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2019, ainsi que
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2407334_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Ainsi, le turn-over déploré par M. B paraît résulter de son seul choix dans la gestion de son personnel.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105228_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
D épouse F, représentée par Me Barbarin, demande au tribunal: 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 31 mai 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Michel Perret (38 210 Tullins
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2411318_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
de conduire international, à la suite d'un dépassement de plus de 50 kilomètres/heure (102 km/h au lieu de 50) de la vitesse maximale autorisée, infraction commise en agglomération sur la commune de Tupin-et-Semons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500460_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., représenté par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler le permis de construire tacitement accordé, né le 5 octobre 2024 et révélé par le certificat daté du 7 octobre 2024, délivré par le
Source officielleJuge unique 7
DTA_2304641_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
déplacement, conduisant aux stations de ski savoyardes très fréquentées qui draine une clientèle de passage, mais étant également accessible depuis l’autoroute A 43 en direction d’Albertville et de Turin
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400594_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Elle a été interpellée, le 15 janvier 2024, à l'occasion d'un contrôle d'identité réalisé rue de Turin à Lille à 19h25.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2400853_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., de nationalité italienne, née le 12 décembre 1997, a été interpelée alors qu’elle se rendait à la manifestation dite « Les Soulèvements de la Terre -Tunnel Lyon/Turin
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404721_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Il a été interpellé, le jour même de son entrée en France, à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré boulevard de Turin à Lille à 14h00 à la descente du bus effectuant le trajet Amsterdam Paris via Lille
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009471_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Un syndrome de Parsonage-Turner de l'épaule droite lui a été diagnostiqué.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000283_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
puissance et le rendement de la centrale de Donchery et l'absence d'influence des autres ouvrages hydrauliques et des facteurs naturels, calculer la perte de rendement et la réduction du débit dans les turbines
Source officielleJuge social
DTA_2303692_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Il résulte de l'instruction que Mme B, née en 2003, souffre du syndrome de Turner, qui se traduit notamment par une fatigabilité importante et des malaises.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304309_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
ajoutée de 10 % sur les droits d’admissions pour l’accès à l’installation paramétrée pour un usage récréatif, en application de l’article 279 b nonies du code général des impôts ; - l’utilisation de la turbine
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2306765_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
en fin de concession, et notamment le barrage de retenue, les ouvrages d’emmagasinement, les ouvrages de prise d’eau, canalisations, ouvrages régulateurs ou de décharge, les moteurs hydrauliques (turbines
Source officiellePage 15 sur 26