gisement de basalte doléritique de la Devèze, il n'aurait, selon les pièces du dossier non contestées sur ce point par la commune requérante, pas d'équivalent connu en Auvergne, alors que la roche volcanique

gisement de basalte doléritique de la Devèze, il n'aurait, selon les pièces du dossier non contestées sur ce point par la commune requérante, pas d'équivalent connu en Auvergne, alors que la roche volcanique

met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques

Côté jardin, le mur d'enceinte, qui est composé en partie basse, sur 2,50 mètres, de pierres volcaniques, est à la fois le mur extérieur de la digue et le soutènement de la voie publique, et il est surplombé

L'article 11, intitulé " Hypothèses de calcul ", du même cahier des clauses techniques particulières stipule : " () 11.3 Données Géotechniques / L'île de Saint-Pierre est de nature exclusivement volcanique

l'intéressée a nié sa participation dans ce vol, qu'elle impute à son compagnon, elle a simultanément indiqué avoir vu ce dernier dérober des articles avant leur passage en caisse et a déclaré " On vole

6 de la zone UE du règlement PLU de la commune de Sainte-Adresse dès lors qu’elles méconnaissent le rapport de présentation de la modification n°5 du PLU, qu’elles entrent en contradiction avec la volonté

régularisation la notice descriptive prévue par les dispositions citées au point 10, il ressort, d'une part, des pièces du dossier que le permis contesté ne modifie pas le projet architectural ni d'ailleurs le volet

naturelles protégées et de la fréquentation du terrain par des espèces protégées, il ressort des pièces du dossier que le terrain d’assiette ne se situe pas au sein ni de la zone Natura 2000 « massif des Voirons

au niveau de l'étanchéité des installations et de l'efficacité du dispositif de drainage, compte tenu de la configuration géologique particulièrement accidentée de la Plaine des Cafres, d'origine volcanique

nouvelles dispositions ne sont pas applicables alors qu'elles le sont en vertu de la petite rétroactivité fiscale ; le Conseil d'Etat l'a d'ailleurs jugé (CE, 25 septembre 2020, n° 440553, Sté Lac et Volcan

met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques

met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques

délai institué par les dispositions de l'article R. 153-4 du code de l'urbanisme devaient être écartés de l'enquête publique ; - le rapport de présentation se fonde sur des données obsolètes et son volet

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