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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2307954_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le rapport de Mme Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501741_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

ALa greffière, L.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2303128_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

ALa greffière, Signé A.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2301409_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

ALa greffière, J.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2303647_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

ALa greffière, signé S.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2209385_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

ALa greffière, signé E.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2204010_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

ALa greffière, S.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203458_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

ALa greffière, S.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2202650_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

ALa greffière, S.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203087_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

ALa greffière, S.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2221618_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

ALa greffière, A.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2300323_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

ALa greffière, J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501753_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Article : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Mont-Saint-Aignan, à la société Vert Marine, à la société Reciprok anciennement R Agence, à la société A Allais, à la société Axa France Iard

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2304048_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Delahaye, premier conseiller, Mme Allais, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le président-rapporteur, T.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306796_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Reniez, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209669_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Gille, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302435_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Reniez, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, - et les observations de Me Alberico pour le requérant.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402017_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Reniez, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2406254_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Reniez, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2408745_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Reniez, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique

Source officielle

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