CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400496_20240314
14 mars 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bompas, greffier d'audience, M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300026_20230123
23 janvier 2023
L'intéressé s'est remarié le 16 juin 2018 à Bompas, dans le département des Pyrénées-Orientales, avec Mme D, ressortissante française née le 2 mai 1959 à Constantine, et il s'est alors vu délivrer, en
3e Section - 1re Chambre
DTA_2424737_20250429
29 avril 2025
Sobesky, hépatologue à l'hôpital Paul Brousse, indique que M.
6ème Chambre
DTA_2201006_20240321
21 mars 2024
le préfet d'Ille-et-Vilaine l'a mis en demeure, dans un délai de deux mois, de faire cesser la mise à disposition aux fins d'habitation d'un local dont il est propriétaire, situé au 3 rue Salomon de Brosse
2ème chambre
DTA_2100935_20221201
1 décembre 2022
ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux déposée le 22 mars 2021 relative à l'installation de trois antennes relais, deux faisceaux hertziens et un équipement technique 6 rue des Brosses
4ème chambre
DTA_2401360_20260423
23 avril 2026
à déclaration préalable a été remise le 9 juin 2023, émettant une réserve sur la finition des enduits choisie, celle-ci devant être une finition « talochée » et non un enduit avec application par « brosse
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521293_20251127
27 novembre 2025
maintien des agents dans les locaux soit dans le recours à des locaux modulaires ; Par un mémoire en défense enregistré le 25 novembre 2025, le préfet des Hauts-de-Seine, représenté par Me de la Brosse
JU MW (7)
DTA_2301559_20230419
19 avril 2023
Brosé La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
7ème chambre
DTA_2307545_20240516
16 mai 2024
BROSÉ La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2203154_20250605
5 juin 2025
Brosé La République mande et ordonne au préfet de la Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2403151_20250306
6 mars 2025
Brosé La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
DTA_2407432_20250424
24 avril 2025
BROSÉ La République mande et ordonne au préfet de la Moselle en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
ORTA_2205377_20250929
29 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2024, l'établissement public Paris La Défense, représenté par Me de la Brosse, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305561_20230630
30 juin 2023
l'arrêté du 3 mai 2023 par lequel le maire de Villetaneuse a " fait commandement de quitter et de libérer de toutes personnes tous les locaux de l'immeuble de bureaux sis à Villetaneuse, 7 rue Raymond Brosse
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2323012_20231016
16 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023, la société ORTIS, représenté par Me de Brosses, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2601243_20260427
27 avril 2026
A..., représentée par Me Le Brouder, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du 6 février
DTA_2300873_20230421
21 avril 2023
A B, représenté par Me Le Brouder, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution, jusqu'au jugement
DTA_2301109_20250409
9 avril 2025
A B, représenté par Me Le Brouder, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 28 125,51 euros en réparation des préjudices résultant
DTA_2302124_20250625
25 juin 2025
A B, représenté par Me Le Brouder, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juillet 2023 par laquelle le président de la chambre d'agriculture de Normandie l'a révoqué sans préavis et a fixé
3 ème Chambre
DTA_2302852_20250109
9 janvier 2025
Ce diagnostic a été confirmé, le 10 mars 2021, dans le cadre d'une consultation au sein du service hépato-biliaire de l'hôpital Paul Brousse de Villejuif (94).
Page 16 sur 64