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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2300246_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A a ensuite été scolarisé au lycée professionnelle Elisa Lemonnier pour l'année scolaire 2019-2020, puis a été inscrit au centre de formation des apprentis (CFA) Eugénie Brazier de Dieppe, entre 2020 et
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2002974_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
B de chef de bureau à adjoint à compter de février 2017 et d'autre part, en la fin de sa mise à disposition en février 2018 après dix années de service à l'Elysée, traduiraient une intention malveillante
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2323888_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
g (quantité de CBD annoncée : 15 mg/caramel), Caramels Beurre salé chocolat au CBD de marque Le Chanvrier français-sachet de 120 g (quantité de CBD annoncée : 15 mg/caramel), Miel au CBD des Champs Elysées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2523248_20260217
17 février 2026
17 février 2026
B... a fait l’objet en face du 156 avenue des Champs Elysées. Par suite, alors que la non-exécution de l’obligation de quitter le territoire français dont M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2500575_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
inscrit au titre de l'année 2021-2022 en deuxième année de licence d'arts plastiques à l'Université de Montpellier, au titre de l'année 2022-2023 en troisième année de licence à l'école de commerce Élysée
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2304015_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
suffisamment par la seule production d’extraits d’immatriculation principale au registre du commerce et des sociétés lesquels mentionnent tantôt l’adresse ci-dessus tantôt une adresse au 66 avenue des Champs Elysée
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2301227_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
B C, au préfet de l'Essonne et à Me Elsa Hug. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2023. Le magistrat désigné, signé S. ALa greffière, signé E.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2306837_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Au surplus, il ressort des pièces du dossier qu'en parallèle de ces études, Mme B a participé au concours de l'édition 2021 Elsa Moot Court Competition, qui comporte la participation à un procès fictif
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2305042_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A B, représenté par Me Elsa Hug, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 février 2023 par laquelle le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2302164_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
En troisième et dernier lieu, s'agissant du cercle de jeux, il est constant que celui installé dans l'immeuble en litige présente une surface en sous-sol de 1 055 m² situé dans le secteur CHAMPS ÉLYSÉES
Source officielle7ème chambre
DTA_2208554_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Depuis, il s'est inscrit, en 2020/2021, à l'école " Elysées Marbeuf Gestion et Finances " à Paris, en formation Diplôme Comptabilité Gestion 3ème année, avec un contrat d'apprentissage signé avec l'entreprise
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2204458_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A B a été nommé élève gardien de la paix à compter du 4 décembre 2017 par un arrêté du 29 décembre 2017 puis gardien de la paix stagiaire affecté à la compagnie de la garde de l'Elysée à compter du 8 juin
Source officielleChambre DALO
DTA_2209855_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Si la requérante fait état de ce que la proposition de relogement du 23 juin 2021 concernant un logement de type T2 situé au 60 rue des Champs-Elysées à Arcueil n'a pu aboutir pour des raisons étrangères
Source officielle9ème Chambre
DTA_2204103_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Article 2 : Il est enjoint au ministre de l'intérieur et des outre-mer de faire délivrer un visa d'entrée et de court séjour à Lamar Al E, Elsa Al E et Aline Al E dans un délai de deux mois à compter de
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2208043_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
D B, au préfet du Val-d'Oise et à Me Elsa Hug. Copie en sera adressée au préfet des Yvelines. Rendu public E mise à disposition au greffe le 14 novembre 2022. Le magistrat désigné, signé S.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2200879_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
barricades, des jets de projectiles, et notamment de pavés, des départs de feu et des tirs de mortier, de nombreuses autres violences et dégradations ont été constatés dans le secteur de l'avenue des Champs-Elysées
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2009299_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
auraient été commises en dehors de la manifestation du 1er décembre 2018 au cours de laquelle de nombreux actes de vandalismes perpétrés par des manifestants ont été relevés dans le secteur des Champs-Elysées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004464_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
A I, à Me Elsa Chauvière et au préfet de la Loire-Atlantique. Délibéré après l'audience du 23 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Loirat, présidente, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203066_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
familiale et professionnelle et sur celle de son enfant mineure qui sera privée de l'instruction dont elle doit bénéficier, ses parents étant dans l'impossibilité absolue d'organiser la scolarisation d'Elsa
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2105970_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
contradictoire indique que la société Smart Pegasus relève d'un groupe de sociétés " affiliées " au groupe Katrangi Trading (EKT) comprenant également deux marques déposées " Smart Green Power " et " Lumière Elysées
Source officiellePage 16 sur 21