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344 résultats pour « Hesse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2204329_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2022, Mme G E, représentée par Me Hesler, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2401612_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

C A, représenté par Me Hesler, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre les effets de la décision du préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2401628_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2024, Mme C B, représentée par Me Hesler, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2406250_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il résulte des certificats médicaux établis par les docteurs Versini, Acquacalda et Hege, que M. D... présente un état physique et psychique très dégradé diminuant de manière pérenne sa mobilité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2302359_20230527

Administratif

27 mai 2023

27 mai 2023

C alias B, Me Hesler, avocat commis d'office, n'étant pas présent, qui confirme que le préfet de Mayotte, par un arrêté du 26 mai 2023 qu'il produit, a retiré son arrêté du 25 mai 2023 l'obligeant à quitter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2304518_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Hesler, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203816_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Ces justifications permettent d'expliquer les changements de zonage et de classement opérés notamment s'agissant du hameau du Hellès et du secteur sud-est de la commune. 5.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300126_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Nicolas Hesse, secrétaire général aux affaires régionales de la région Occitanie et signataire de l'arrêté litigieux, a reçu une délégation du préfet de la Haute-Garonne en date du 25 avril 2022, régulièrement

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500465_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

D a sollicité la prise en charge par le département de la Marne du transport scolaire de sa fille, Mme B, née le 25 février 2007, qui est scolarisée au lycée Stéphane Hessel à Epernay depuis le mois de

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2304278_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Mme D dont le fils, B, était scolarisé en classe de cours élémentaire première année au sein de l'établissement Stéphane Hessel à Montreuil au cours de l'année 2021-2022, a, par une lettre du 21 septembre

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2304295_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Mme C dont la fille, B, était scolarisée en classe de cours élémentaire première année (CE1) au sein de l'établissement Stéphane Hessel de Montreuil au cours de l'année 2021-2022, a, par une lettre

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2304304_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

A dont le fils, B, était scolarisé en classe de cours élémentaire deuxième année (CE2) au sein de l'école Stéphane Hessel de Montreuil au cours de l'année 2021-2022, a, par une lettre du 21 septembre 2022

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2304309_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Mme C dont la fille, A, était scolarisée en classe de cours élémentaire première année (CE1) au sein de l'établissement Stéphane Hessel de Montreuil au cours de l'année 2021-2022, a, par une lettre

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502389_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 6 août 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d’architecture Philippe Pous, représentée par la SCP Sagard-Coderch-Herre Avocats Associés, conclut à ce qu

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TA

1ère chambre

DTA_2101723_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

L'intéressée invoque, certes, un syndrome anxieux en relation avec ses conditions de travail, dans un contexte de harcèlement moral et produit un certificat médical du 4 juin 2020, du médecin en chef Helle

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TA

3ème chambre

DTA_2202864_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2022, le GRETA des Pyrénées-Orientales, représentée par la SCP Sagard, Coderch-Herre et associés, conclut au rejet de la requête et à la condamnation, à

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2304253_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Mme E dont le fils, B, était scolarisé en classe de cours élémentaire deuxième année au sein de l'établissement Stéphane Hessel à Montreuil au cours de l'année 2021-2022, a, par une lettre du 21 septembre

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2304283_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Mme D dont la fille, A, était scolarisée en classe de cours élémentaire première année (CE1) au sein de l'établissement Stéphane Hessel de Montreuil au cours de l'année 2021-2022, a, par une lettre du

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302810_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

D a sollicité la prise en charge par le département de la Marne du transport scolaire de sa fille, Mme B, âgée de 16 ans, qui est scolarisée au lycée Stéphane Hessel à Epernay depuis le mois de septembre

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TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2302432_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

F B, représentée par Me Hesler, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 3 février

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11/08/2026

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Dépôts des comptes

HESSEM

SIREN 482323813Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/08/2026

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Dépôts des comptes

HESSE TRAH BUCK CONSULTING

SIREN 949287262Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

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Dépôts des comptes

CS CET DE HESSE

SIREN 827452988Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

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HESSE, Simon

SIREN 107604597Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

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