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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2400060_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, et qui a bénéficié de la pose de deux stents en décembre 2022 et janvier 2023 suite à deux AVC et d'une insuffisance rénale, produit la liste, révisée en 2022

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401247_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

B souffre de pathologies chroniques notamment d'un diabète de type 2 et d'une cardiopathie ischémique mais également d'un édentement mandibulaire nécessitant la pose d'implants dentaires à la suite de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402082_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

réside régulièrement en France depuis le mois de février 2012, souffre d'un trouble schizo-affectif ainsi que d'une polyartériopathie avec une " coronaropathie tritronculaire stentée ", un " AVC ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402349_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

A, assisté d'un interprète en langue arabe, qui s'en rapporte aux observations présentées par son conseil ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l'Yonne, qui conclut aux mêmes fins

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2500122_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

En l'espèce, Mme B soutient qu'elle présente une insuffisance respiratoire sur un asthme sévère invalidant, les suites d'un AVC ischémique, des douleurs chroniques, une fibromyalgie, des troubles de l'humeur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500148_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Koko, représentant Mme C..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2218002_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

C, atteint d'un diabète multi-compliqué et insulinodépendant, qui entraîne une cardiopathie ischémique, une neuropathie diabétique avec paresthésie au premier plan et pied de Charcot et amputation de la

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2223656_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

souffert depuis son arrivée en France en 2014 de plusieurs pathologies, dont une insuffisance rénale chronique, d'une bronchopneumopathie chronique obstructive post-tabagique et d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2225047_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

sommeil sévère appareillé et d' asthme, de diabète type 2, d'une hypertension artérielle, d'une paralysie faciale droite et de troubles neurocognitifs séquellaires de deux accidents vasculaire cérébral ischémiques

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2414281_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Enfin, elle a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique au mois de novembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209487_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Si la requérante se prévaut de motifs humanitaires tenant à la situation familiale de sa fille, à sa contamination au virus de la covid-19 et à l'accident ischémique transitoire qu'elle a subi, elle ne

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218668_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Les suites sont marquées notamment par une ischémie du membre inférieur, et un urètre désaxé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004049_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

À la suite de complications, notamment un choc septique sur péritonite, insuffisance rénale aiguë et ischémie aiguë du membre inférieur gauche, le patient a été de nouveau opéré le 5 avril 2013 permettant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2312431_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

B a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit. Le 7 juillet 2020, il a subi un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201569_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

B a subi un pontage fémoral poplité afin de lever le statut d'ischémie critique qui n'avait pas été levé par la précédente intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501067_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

décision contestée que si un " pronostic neurologique péjoratif " a été constaté par l'équipe médicale le 15 janvier 2025 et si l'IRM cérébrale effectuée à cette même date indique des " lésions ischémiques

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004026_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le 3 septembre 2016, il est noté une ischémie aiguë du membre inférieur droit, " une thrombectomie de l'axe fémoro-poplité à la sonde Fogarty par abord inguino-fémoral " est alors pratiquée.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003093_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Un scanner cérébral y a été réalisé le même jour à 23 h 44 et a permis de poser l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en phase précoce sur maladie de Horton. M.

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503910_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Sarlat-la-Canéda en novembre 2001 pour surveillance en raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d’un garçon prénommé A... qui souffre d’une encéphalopathie hypoxique ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604653_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

La sortie a été suivie d’une nouvelle hospitalisation le 30 novembre 2026, à l’hôpital de Clairval, où a été diagnostiqué un AVC ischémique punctiforme d’allure embolique à bilan étiologique négatif.

Source officielle

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