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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2400060_20240312
12 mars 2024
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, et qui a bénéficié de la pose de deux stents en décembre 2022 et janvier 2023 suite à deux AVC et d'une insuffisance rénale, produit la liste, révisée en 2022
2ème Chambre
DTA_2401247_20240429
29 avril 2024
B souffre de pathologies chroniques notamment d'un diabète de type 2 et d'une cardiopathie ischémique mais également d'un édentement mandibulaire nécessitant la pose d'implants dentaires à la suite de
3ème Chambre
DTA_2402082_20240624
24 juin 2024
réside régulièrement en France depuis le mois de février 2012, souffre d'un trouble schizo-affectif ainsi que d'une polyartériopathie avec une " coronaropathie tritronculaire stentée ", un " AVC ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2402349_20240812
12 août 2024
A, assisté d'un interprète en langue arabe, qui s'en rapporte aux observations présentées par son conseil ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l'Yonne, qui conclut aux mêmes fins
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2500122_20250602
2 juin 2025
En l'espèce, Mme B soutient qu'elle présente une insuffisance respiratoire sur un asthme sévère invalidant, les suites d'un AVC ischémique, des douleurs chroniques, une fibromyalgie, des troubles de l'humeur
2ème chambre
DTA_2500148_20251013
13 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Koko, représentant Mme C..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2218002_20230109
9 janvier 2023
C, atteint d'un diabète multi-compliqué et insulinodépendant, qui entraîne une cardiopathie ischémique, une neuropathie diabétique avec paresthésie au premier plan et pied de Charcot et amputation de la
1re Section - 1re Chambre
DTA_2223656_20230222
22 février 2023
souffert depuis son arrivée en France en 2014 de plusieurs pathologies, dont une insuffisance rénale chronique, d'une bronchopneumopathie chronique obstructive post-tabagique et d'une cardiopathie ischémique
Section 8 - Chambre 1
DTA_2225047_20230215
15 février 2023
sommeil sévère appareillé et d' asthme, de diabète type 2, d'une hypertension artérielle, d'une paralysie faciale droite et de troubles neurocognitifs séquellaires de deux accidents vasculaire cérébral ischémiques
5ème Chambre
DTA_2414281_20260401
1 avril 2026
Enfin, elle a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique au mois de novembre 2022.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209487_20221215
15 décembre 2022
Si la requérante se prévaut de motifs humanitaires tenant à la situation familiale de sa fille, à sa contamination au virus de la covid-19 et à l'accident ischémique transitoire qu'elle a subi, elle ne
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2218668_20221201
1 décembre 2022
Les suites sont marquées notamment par une ischémie du membre inférieur, et un urètre désaxé.
DTA_2004049_20230615
15 juin 2023
À la suite de complications, notamment un choc septique sur péritonite, insuffisance rénale aiguë et ischémie aiguë du membre inférieur gauche, le patient a été de nouveau opéré le 5 avril 2013 permettant
DTA_2312431_20250613
13 juin 2025
B a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit. Le 7 juillet 2020, il a subi un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.
DTA_2201569_20250416
16 avril 2025
B a subi un pontage fémoral poplité afin de lever le statut d'ischémie critique qui n'avait pas été levé par la précédente intervention chirurgicale.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501067_20250214
14 février 2025
décision contestée que si un " pronostic neurologique péjoratif " a été constaté par l'équipe médicale le 15 janvier 2025 et si l'IRM cérébrale effectuée à cette même date indique des " lésions ischémiques
DTA_2004026_20221117
17 novembre 2022
Le 3 septembre 2016, il est noté une ischémie aiguë du membre inférieur droit, " une thrombectomie de l'axe fémoro-poplité à la sonde Fogarty par abord inguino-fémoral " est alors pratiquée.
7ème Chambre
DTA_2003093_20240411
11 avril 2024
Un scanner cérébral y a été réalisé le même jour à 23 h 44 et a permis de poser l'hypothèse d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en phase précoce sur maladie de Horton. M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503910_20260202
2 février 2026
Sarlat-la-Canéda en novembre 2001 pour surveillance en raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d’un garçon prénommé A... qui souffre d’une encéphalopathie hypoxique ischémique
DTA_2604653_20260422
22 avril 2026
La sortie a été suivie d’une nouvelle hospitalisation le 30 novembre 2026, à l’hôpital de Clairval, où a été diagnostiqué un AVC ischémique punctiforme d’allure embolique à bilan étiologique négatif.
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