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5 987 résultats pour « Lefevbre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400420_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400525_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2308457_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403059_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les observations de Me Hajji, représentant Mme A..., présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403231_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402416_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405776_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Lefebvre, juge des référés ; - les observations de Me Miran pour Mme B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405844_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Lefebvre, juge des référés ; - les observations de Me Miran pour M. A. Le préfet de l'Isère n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403889_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404014_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501465_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2604211_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Lefebvre, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502361_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401771_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401785_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507860_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Lefebvre, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600142_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100022_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Délibéré après l'audience du 14 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2501200_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

A B, représenté par Me Lefebvre, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du président de la chambre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2409390_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Lefebvre, premier conseiller, Mme Naillon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle

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