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880 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2601037_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2026, Mme B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402993_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

S’il se prévaut de sa relation avec Mme A..., une compatriote titulaire d’une carte de résident valable jusqu’en 2028 avec laquelle il a un enfant né le 7 mars 2021 et dont il a reconnu le 19 septembre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300109_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par un jugement du tribunal correctionnel du Mans du 9 mars 2022, elle a été condamnée à dix mois d’emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2402626_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Par une ordonnance n° 2402626 du 6 mai 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Nancy a fait droit à sa demande et désigné en qualité d'expert M. B A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301614_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions tendant à l’annulation des décisions des 8 mars, 25 avril et 22 mai 2023 doivent être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600261_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Par suite, sa demande est manifestement mal fondée. 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2502267_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Fait à Poitiers, le 12 mars 2026. Le président, signé J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2503076_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Fait à Poitiers, le 3 mars 2026. Le président, signé J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2503649_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Fait à Poitiers, le 12 mars 2026. Le président, Signé J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600089_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Fait à Poitiers, le 12 mars 2026. Le président, signé J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600434_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 6 février, 2 et 6 mars 2026, Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600667_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Par un courrier du 27 février 2026, dont il a accusé réception le 4 mars suivant, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600898_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2026, Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2601024_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2026, Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600534_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

L’article L. 522-3 du même code dispose : « Lorsque la demande ne présente pas un caractère d’urgence ou lorsqu’il apparaît manifeste, au vu de la demande, que celle-ci (…) est mal fondée, le juge des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2503569_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A..., né le 10 mars 2024, soit fixée à son domicile par le juge aux affaires familiales, lors d’une audience qui doit avoir lieu le 6 janvier 2026.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107092_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 août 2021 et le 19 mars 2023, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301133_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Vu : - l’ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - l’ordonnance n° 2020-935 du 30 juillet 2020 ; - le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 modifié ; - le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008799_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Pierre et Bruno Sobrie, Mme et M. C F et Mme et M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2312526_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

2023 au 16 juin 2023 dans le service d'oncologie à la clinique médicale Les Jardins du Brunoy.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

Voir →

Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

Voir →

Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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