Cette pénalité est applicable, dans les conditions précisées au C.C.T.P, dans les cas suivants : / les retards de mise en service ou arrêt des installations / les dépassements du délai d'intervention /

Cette pénalité est applicable, dans les conditions précisées au C.C.T.P, dans les cas suivants : / les retards de mise en service ou arrêt des installations / les dépassements du délai d'intervention /

Le concessionnaire assure à ses frais : / - le nettoyage et l’entretien courant des installations, équipements et matériels nécessaires à l’accomplissement du service ; / (…) / - l’entretien courant et

fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non, en particulier lorsque ce tiers a résidé de manière stable avec lui et l'un de ses parents, a pourvu à son éducation, à son entretien

fiscale a refusé la déductibilité de dépenses afférentes à l'immeuble sis 12, digue des Alliés à Dunkerque et relatives à la pose de fenêtres qui correspondent à des travaux de grosses réparations et d'entretien

constituant un prolongement direct des missions d'entretien de ces installations prises en charge dans le cadre du service public de l'assainissement non collectif, service public industriel et commercial

ou l'équipement initial.

, doit être regardée comme s'étant appropriée les motifs de la décision initiale.

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non, en particulier lorsque ce tiers a résidé de manière stable avec lui et l'un de ses parents, a pourvu à son éducation, à son entretien

. / Les installations, aménagements et dispositifs mécaniques, automatiques ou non, mis en place pour permettre la protection des habitants des immeubles doivent être entretenus et vérifiés de telle manière

H A, dirigeant d'une entreprise artisanale d'entretien des espaces verts à Lomé, qui confirme qu'à la date du 10 juillet 2024, M.

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

de l’Union européenne, l’Office public de l’habitat du Val-de-Marne « Valophis Habitat » a lancé une consultation portant sur l’attribution d’un accord-cadre relatif aux services de réparation et d'entretien

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

/ L'entretien et le nettoyage devront être réalisés en conformité avec les règles d'hygiène et de sécurité qui s'imposent à ce type d'installation.

/ L'entretien et le nettoyage devront être réalisés en conformité avec les règles d'hygiène et de sécurité qui s'imposent à ce type d'installation.

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien