Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2003539_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
mégawatts et d'installations liées à la production et au développement de l'énergie nucléaire ; / 6° Les travaux de transfert d'eau de bassin fluvial à bassin fluvial (hors voies navigables) dont le débit
Source officielle3ème chambre
DTA_2100882_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielle3ème chambre
DTA_2103238_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielle3ème chambre
DTA_2102077_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielle3ème chambre
DTA_2102080_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielle3ème chambre
DTA_2102081_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielleCellule juge unique
DTA_2400257_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
réalisé aucune candidature en réponse à une offre et n’a candidaté à aucune offre dans son domaine de recherche correspondant à son ORE qui est « enseignant des écoles, à temps plein en CDD dans un rayon
Source officielle5ème chambre
DTA_2300464_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
, obstruant la vue, et va causer une forte dépréciation de la valeur de sa propriété ainsi qu'une aggravation anormale des nuisances sonores et de la projection de poussières ; - les travaux ont débuté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105596_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
public en application du IV de l'article L. 121-8. / La concertation préalable permet de débattre de l'opportunité, des objectifs et des caractéristiques principales du projet ou des objectifs et des
Source officielle10eme Chambre
DTA_2410983_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Il ne ressort d’aucune pièce du dossier que les débits prescrits ne seront pas respectés, alors que la pétitionnaire fait valoir que le PEI DN 100 prévu aura un début normalisé à 60m3 par heure.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003750_20230810
10 août 2023
10 août 2023
En ce qui concerne le débat du conseil métropolitain sur les orientations du PADD : 5.
Source officielle2ème chambre
DTA_2207631_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
bénéficie de la desserte de transports en commun de type tramway, qu'elle identifie précisément en mentionnant la station Grange Rouge Santy de la ligne T6 du tramway, située à proximité du projet, dans un rayon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2311968_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Il est constant que les communes de Fay et de Pruillé-le-Chétif n’ont pas été consultées alors que, se situant dans un rayon de moins d’un kilomètre autour du périmètre du projet, elles auraient dû l’être
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2300930_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme G, qui a indiqué dans son recueil de demande d'asile comprendre l'espagnol, s'est vu remettre le 17 novembre 2022 et dès le début de la procédure de détermination
Source officielle1ère chambre
DTA_2301050_20250227
27 février 2025
27 février 2025
B a débuté son activité de néphrologue au sein de la clinique en achetant, par acte du 3 août 2008, une partie de la patientèle de deux confrères directement auprès de ceux-ci sans que n'intervienne à
Source officielle3ème chambre
DTA_2100467_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielle3ème chambre
DTA_2100547_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100602_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100603_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100604_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
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