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Elle mentionne ainsi les conseils de lecture proposés sur son site internet, les conférences consacrées à des figures littéraires (Sylvain Tesson, George Orwell, Georges Bernanos), la mise en valeur des

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1ère Chambre

DTA_2400186_20241126

Administratif

26 novembre 2024

D'autre part, alors que le dossier de la demande, et notamment les plans établis par le bureau topographique " Lucas Sylvain ", indique que le remblai sur la seule parcelle H 115 représente un volume de

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Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2402438_20240701

Administratif

1 juillet 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme A C, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Garonne

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Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2601481_20260226

Administratif

26 février 2026

B..., représentés par Maître Sylvain Laspalles, demandent au juge des référés : 1°) de les admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’enjoindre au préfet de la Haute-Garonne

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Cellule juge unique

DTA_2307846_20250917

Administratif

17 septembre 2025

La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne au ministre du logement, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

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Cellule juge unique

DTA_2400069_20250917

Administratif

17 septembre 2025

La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis

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Cellule juge unique

DTA_2400171_20250917

Administratif

17 septembre 2025

La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

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5ème Chambre

DTA_2304286_20260127

Administratif

27 janvier 2026

artériel brachiocéphalique, et une IRM a révélé un infarctus récent dans le territoire de l’artère cérébrale moyenne droite avec occlusion et un infarctus en cours de constitution dans le territoire sylvien

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Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504818_20260227

Administratif

27 février 2026

Le scanner réalisé le lendemain a montré la constitution d’un infarctus sylvien superficiel et profond gauche. Lors de la levée progressive de la sédation, Mme B...

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Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2306052_20240122

Administratif

22 janvier 2024

A C, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Garonne.

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2ème chambre

DTA_2401795_20251229

Administratif

29 décembre 2025

B... n’établit pas que sa désignation en tant que « ADJ Sylvain B... » lors de la procédure de sélection des candidats à l’agrément en litige, alors que l’intéressé se prénomme A..., ait conduit le ministre

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Magistrat M. FAY

DTA_2105542_20220829

Administratif

29 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 octobre 2021 et 16 juin 2022, Mme B D, représentée par Me Sylvain Pontier, avocat au Barreau de Marseille, demande au tribunal

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5ème Chambre

DTA_2009384_20231220

Administratif

20 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2020, et un mémoire, enregistré le 14 avril 2021, Mme A C, représentée par Me Sylvain Saligari, demande au tribunal : 1°) d'annuler

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2ème chambre

DTA_1904465_20231214

Administratif

14 décembre 2023

C A et Mme B épouse A, représentés par Me Sylvain, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu et aux contributions

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Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2400269_20240325

Administratif

25 mars 2024

A B, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Copie sera adressée au préfet de la Haute-Garonne. Fait à Toulouse, le 25 mars 2024.

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Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2401240_20240429

Administratif

29 avril 2024

Article 6 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B, à Me Sylvain Laspalles et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

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Chambre 1

DTA_2102834_20251003

Administratif

3 octobre 2025

son admission aux urgences le 30 décembre 2014, Mme K... présentait les signes cliniques caractéristiques d’une rupture d’un anévrysme intracrânien dans le cas particulier localisé à la bifurcation sylvienne

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2ème chambre

DTA_2201096_20241113

Administratif

13 novembre 2024

Mme A, née le 22 août 1972, aide-soignante au centre hospitalier universitaire de Montpellier, a subi le 29 août 2017, par radiologie interventionnelle, l'embolisation d'un anévrisme sylvien droit congénital

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6e Section - 2e Chambre

DTA_2318464_20250516

Administratif

16 mai 2025

Mme C F a fait l'objet d'un scanner cérébral vers 16 heures qui a mis en évidence un infarctus constitué du territoire sylvien total droit.

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3ème Chambre

DTA_1906854_20230213

Administratif

13 février 2023

Il soutient que : - la SCI Sylan ainsi que les époux B n'ont pas intérêt à agir ni qualité à agir ; - aucun des moyens ne sont fondés.