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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2205788_20230613
13 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2023, Saint-Etienne métropole, représentée par la Selarl Abeille et associés (Me Pontier), conclut à sa mise hors de cause, au rejet de la requête ou à
6ème Chambre
DTA_2008392_20230317
17 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 février 2021, 5 janvier 2022 et 21 mars 2022, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier
3 ème Chambre
DTA_2103222_20230601
1 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 7 décembre 2021 et un mémoire complémentaire enregistré le 9 mai 2022, la Métropole Rouen Normandie, représenté par la SELARL Abeille et Associés, conclut, dans
DTA_1710079_20220708
8 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut aux mêmes fins que précédemment
7ème chambre
DTA_2400167_20260203
3 février 2026
B... représenté par la SELARL Abeille & associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de rejet née du silence du ministre des armées sur sa demande d’agrément du 26 juin 2023 ; 2°) d
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2407367_20250129
29 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 août 2024, le centre hospitalier de Privas, représenté par Me Zandotti (Selarl Abeille associés) demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte de ce
1ère Chambre
DTA_2300312_20250401
1 avril 2025
B A, représenté par la SELARL Abeille et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2022 par lequel la maire d'Apt lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2410407_20250407
7 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 janvier 2025, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la présidente en exercice, agissant par la Selarl Abeille et associés conclut au rejet de la
ORTA_2302815_20250604
4 juin 2025
AER-Automatisme régulation, Farjot constructions, Daniel Giraud, Techtoniques, Techtoniques ingénieurs, Holding Socotec, Socotec construction, Allianz, Euromaf, Axa, Mutuelle des architectes français, Abeille
DTA_2508499_20251028
28 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2025, l’Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), représentée par la Selarl Abeille, demande au tribunal : 1°) de récuser
DTA_2502602_20250623
23 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 18 mars 2025 et le 25 avril 2025, le centre hospitalier de Salon-de-Provence, représenté par la Selarl Abeille avocats, demande au juge des référés de rejeter
DTA_2503224_20250605
5 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 10 avril 2025, la commune d'Aubagne agissant par son maire en exercice, représentée par la Selarl Abeille, demande au juge des référés : 1°) de rejeter la requête
DTA_2600691_20260317
17 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 5 mars 2026, la clinique Juge, agissant par le représentant légal, représenté par la Selarl Abeille, soutient à titre principal que sa présence est inutile à l’expertise
DTA_2301328_20231219
19 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 26 avril 2023, la métropole "Saint-Etienne métropole", représentée par la Selarl Abeille et associés (Me Pontier), conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1
DTA_2505748_20250630
30 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 30 mai 2025, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille, représenté par la Selarl Abeille, déclare ne pas s'opposer à l'expertise et demande au juge des référés
DTA_2605167_20260413
13 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 avril 2026, la société Établissements Noël Séries, représentée par la société d’avocats Abeille avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis
1ère chambre
DTA_2201326_20250605
l'audience publique du 15 mai 2025 : - le rapport de Mme Zettor, rapporteure, - les conclusions de Mme Perez, rapporteure publique, - et les observations de Me Lefebvre substituant la SELARL Abeille
3ème chambre
DTA_2201570_20250417
17 avril 2025
un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2024, le centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-mer et le groupement de coopération sanitaire (GSC) Santalys, représentés par la SELARL Abeille
DTA_2005645_20221208
8 décembre 2022
Toutefois, la lettre établie par l'agence Abeille Conseil Immobilier du 16 janvier 2018, qui indique que cinq clients ont visité la maison pour sa location et se seraient inquiétés de l'humidité de la
2ème Chambre
DTA_2100461_20240828
28 août 2024
Il ressort des pièces du dossier, et notamment des revenus imposés de Mme B au titre de son exploitation depuis 2018, de sa détention de 47 colonies d'abeilles en 2019 portée à 52 ruches en 2020, de son
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