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5 417 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301145_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

de psychopharmacologie ; - en lui prescrivant un parcours de consolidation des compétences sans lui délivrer l’autorisation d’exercer sa profession au motif que sa formation théorique et pratique est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2500238_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 21 novembre 2024 par laquelle le président de l'université Clermont Auvergne a refusé le renouvellement de son inscription en thèse

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305372_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion a implicitement rejeté sa demande d'être autorisée à ne présenter que l'épreuve théorique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104924_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

comité de sélection de l'école nationale supérieure d'architecture (ENSA) de Strasbourg établissant la liste des candidats retenus par ordre de préférence pour le poste de maître de conférences en " théories

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001256_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

En réponse, la représentante de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes et de la commune de Thyez ne s'y oppose pas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302138_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

de l'article L. 521-1 du code de justice administrative de suspendre l'exécution de la décision de la préfète de la Haute-Marne du 13 juin 2023 lui retirant le bénéfice de l'obtention de l'examen théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410943_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

E D, représentés par la SELAS Léga-Cité, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision de non-opposition prise par le maire de Theizé le 28 mai 2024 à la suite de la déclaration préalable de travaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505998_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 27 mars 2025 par laquelle la préfète du Rhône a procédé à l'invalidation de l'épreuve théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500645_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

B A, représenté par Me Chodzko, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 31 octobre 2024 du préfet du Calvados portant invalidation de l'épreuve théorique générale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2505366_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision implicite par laquelle le maire de Thiers sur Thève

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2509400_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

A à l'épreuve théorique générale du permis de conduire du 28 septembre 2024 et, par voie de conséquence, l'épreuve pratique.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107929_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

; la mesure de l'évaporation plan d'eau par l'agence de l'eau est également théorique et basée sur un faible nombre de stations départementales de mesure de l'évapotranspiration ; l'agence n'a pas en

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107930_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

; la mesure de l'évaporation plan d'eau par l'agence de l'eau est également théorique et basée sur un faible nombre de stations départementales de mesure de l'évapotranspiration ; l'agence n'a pas en

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107931_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

; la mesure de l'évaporation plan d'eau par l'agence de l'eau est également théorique et basée sur un faible nombre de stations départementales de mesure de l'évapotranspiration ; l'agence n'a pas en

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107934_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

; la mesure de l'évaporation plan d'eau par l'agence de l'eau est également théorique et basée sur un faible nombre de stations départementales de mesure de l'évapotranspiration ; l'agence n'a pas en

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107829_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

; la mesure de l'évaporation plan d'eau par l'agence de l'eau est également théorique et basée sur un faible nombre de stations départementales de mesure de l'évapotranspiration ; l'agence n'a pas en

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107833_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

; la mesure de l'évaporation plan d'eau par l'agence de l'eau est également théorique et basée sur un faible nombre de stations départementales de mesure de l'évapotranspiration ; l'agence n'a pas en

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107850_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

; la mesure de l'évaporation plan d'eau par l'agence de l'eau est également théorique et basée sur un faible nombre de stations départementales de mesure de l'évapotranspiration ; l'agence n'a pas en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2107693_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

, devant le tribunal judiciaire de Gap, que la commune de Theus refuse d'exercer.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2306156_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

B a passé les épreuves théoriques du permis de conduire du 3 novembre 2021 et l'examen pratique le 15 novembre 2022.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification de la dénomination. Modification de représentant..

16/11/2016

Voir →