CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 967 résultats pour « Basin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2203163_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

expertise afin de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant le réseau d'assainissement pluvial dans le secteur des virages du Chemin aux Bœufs et des S bleus, ainsi qu'un bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400461_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 février 2024, l'établissement public territorial de bassin Meurthe Madon, représenté par Me Taesch, demande au juge des référés d'ordonner

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405584_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

commerces et crèches, en tant qu’il prescrit que « l'intégralité des ruines de l'ancienne bastide, de l'ensemble des bâtiments constituant ses communs ainsi que les éléments constitutifs de ses jardin (bassins

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110673_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Comme indiqué au point 9, il ressort des pièces du dossier que l'étude hydraulique préconise la création de deux emplacements réservés pour des bassins de rétention, le bassin de rétention n°5 au nord

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301502_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

A a demandé au président du syndicat intercommunal des eaux du bassin de l'Ardèche (SEBA) d'abroger divers actes de ce syndicat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202559_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Il y a lieu, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de défense invoqués, de rejeter la requête du syndicat mixte des ports du Bassin d'Arcachon.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202561_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2022, le syndicat mixte des ports du bassin d'Arcachon (SMPBA) demande au tribunal : 1°) d'ordonner à M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2104819_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

La SA Occitanis soutient que les immobilisations portant sur les aménagements réalisés sur le réseau des bassins à lixiviat et les travaux portant sur les alvéoles de stockage ne peuvent être retenus pour

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102413_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société coopérative anonyme de gestion de l'eau (SCAGE) de La Pallu a sollicité la délivrance d'une autorisation de créer et d'exploiter six réserves de substitution sur le sous-bassin de La Pallu (

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300957_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

, pour des bateaux ayant les mêmes caractéristiques, les tarifs pour un stationnement annuel hors bassin de l’Amarrage sont de 1 800 à 2 700 euros.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300960_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

, pour des bateaux ayant les mêmes caractéristiques, les tarifs pour un stationnement annuel hors bassin de l’Amarrage sont de 1 800 à 2 700 euros.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200957_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

La capacité des bassins de rétention est dès lors suffisante.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106450_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Si la SCI requérante soutient que le calcul des 12,20 hectares de surface du projet augmentée de son bassin versant est inexact et en particulier que les limites Est et Sud du bassin versant tel qu'il

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400036_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Article 2 : Mme B... est renvoyée devant la communauté d’agglomération Bassin d’Arcachon sud pour qu’il soit procédé à la liquidation de la somme à laquelle la communauté d’agglomération Bassin d’Arcachon

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300776_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Hunargues, de réaménagement de la place du Bournhou et d’élargissement amont du pont départemental (RD 902) sur la commune de Cassagnes-Bégonhès (Aveyron), sous maîtrise d’ouvrage du syndicat mixte du bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2105750_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Article 2 : Les conclusions présentées par les hôpitaux du bassin de Thau relatives à l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204715_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

la société Allianz Iard, son assureur, et de la SA Dalkia la mesure d'expertise référencée n° 2104824, ordonnée le 21 décembre 2021, aux fins de constater les désordres affectant le revêtement des bassins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302100_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Lieutard Didier, représentée par Me Braud, demande au tribunal : 1°) l'annulation du titre de recettes émis le 15 février 2023 par la régie communautaire de l'eau et de l'assainissement collectif du bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302101_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Mégisserie Ariès, représentée par Me Braud, demande au tribunal : 1°) l'annulation du titre de recettes émis le 15 février 2023 par la régie communautaire de l'eau et de l'assainissement collectif du bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302102_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Joqueviel et Cathala, représentée par Me Braud, demande au tribunal : 1°) l'annulation du titre de recettes émis le 15 février 2023 par la régie communautaire de l'eau et de l'assainissement collectif du bassin

Source officielle

Page 18 sur 449

← PrécédentSuivant →