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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601455_20260327
27 mars 2026
Lefebvre comme juge des référés.
1ère chambre
DTA_2304557_20251106
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M. B...
DTA_2303235_20250520
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301571_20240118
18 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.
7ème Chambre
DTA_2301760_20260330
30 mars 2026
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.
DTA_2504902_20250926
26 septembre 2025
Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Poret, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
DTA_2505286_20251006
6 octobre 2025
Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Aldeguer, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
DTA_2401893_20250114
14 janvier 2025
10ème Chambre
DTA_2210500_20230329
29 mars 2023
Le rapport de Mme Saïh, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique du 15 mars 2023, qui s'est tenue en présence de Mme Lefebvre, greffière, les parties n'étant ni présentes ni représentées
DTA_2208600_20251006
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public.
DTA_2203690_20231222
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Simon substituant Me Beguide, représentant M. B C.
DTA_2204139_20231017
17 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204142_20231130
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Tournier représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206414_20250411
11 avril 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206706_20251124
24 novembre 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M.
DTA_2206746_20250411
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2003917_20230207
7 février 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique ; - et les observations
DTA_2004133_20230511
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2002706_20230302
2 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique.
DTA_2003027_20230124
24 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 3 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
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