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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2507302_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Elle soutient que : le 27 novembre 2018, elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier de Roanne en raison d’une cholécystite aigüe ; les suites ont été marquées par la persistance et
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504520_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
césarienne réalisée en urgence ; - à la suite de l'intervention, elle a présenté une hémorragie massive du post-partum, a été réopérée et placée en réanimation jusqu'au lendemain ; les suites ont été marquées
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206549_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
bilatérale par abord pré-péritonéal unique avec mise en place d'une prothèse pratiquée le 5 février 2021 à l'hôpital de la Croix-Rousse, il a ressenti d'intenses douleurs testiculaires bilatérales plus marquées
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914253_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
; cette méthode qui a consisté a valorisé des références reconstituées à la fin des trois exercices vérifiés, après neutralisation des références négatives à la fin de chaque exercice, a concouru à masquer
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403545_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Par suite, l'absence de respect de ces dispositions constitue un manquement aux obligations de transparence et de mise en concurrence.
Source officielle7ème chambre
DTA_2310072_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ils font valoir que : - l'AP-HM n'est responsable d'aucune faute ni aucun manquement fautif dans le cadre de la prise en charge de B F ; - les conséquences dommageables subies par B résultent d'un
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214981_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Les suites sont marquées par d'importantes douleurs et un gonflement du visage et un écoulement de pus nécessitant une prise d'antibiotiques.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306824_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
outre-mer a implicitement rejeté le recours de Mme B épouse C formé contre la décision du 5 décembre 2022 du préfet de l'Hérault ayant ajourné sa demande de naturalisation à deux ans, au motif de son manque
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2526816_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Il s’ensuit que le moyen tiré de l’incompétence de l’auteur de l’acte attaqué manque en fait et doit, dès lors, être écarté. 4.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109770_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
En l'espèce, le requérant ne conteste pas qu'il ne portait pas de masque en présence d'enfants et qu'il ne saluait ni ses collègues ni le directeur de l'école Voltaire où il était affecté.
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2100717_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
III de la cinquième partie du code des transports. " Aux termes de l'article R. 5337-1 du code des transports : " Constitue une contravention de grande voirie la violation des interdictions ou le manquement
Source officielle1ère chambre
DTA_2103429_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
236,86 euros apportée au crédit du compte courant d'associé le 5 juin 2015 est justifiée et correspond au versement du prix de location d'un véhicule personnel de l'un de ses associés ; - le manquement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313336_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
juin 2021 ou il a été observé une vessie de petite capacité hyperactive et dysurique, une constipation chronique compliquée d'incontinence ainsi qu'un déficit des releveurs de cheville bilatéral plus marqué
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2314778_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
L'évolution a été marquée par un nouveau choc septique et M. D F est décédé dans l'après-midi du 16 juin 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302478_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B A est tombé dans le coma, dans la nuit du 7 mai, et a seulement été placé sous oxygénothérapie par masque ; les infirmières rencontrées le lendemain ont refusé de transmettre au fils de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202123_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ensuite, si Mme B soutient d'une part, que les agents en charge de l'examen de ses recours hiérarchiques ont manqué à l'obligation d'impartialité dès lors que l'envoi le 22 octobre 2019 du courriel de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2508326_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Les suites ont été marquées par une infection à staphylocoque lugdunensis, ayant nécessité une antibiothérapie puis une reprise chirurgicale le 28 juin 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505846_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Les suites ont été marquées par de nouvelles interventions chirurgicales, et de syndromes douloureux, toujours présents au niveau de son membre supérieur gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517275_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Les suites de l’opération ont été marquées par une infection à staphylococcus aureus, ayant nécessité un drainage péricardique en urgence, suivi de deux autres opérations.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2521901_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
7°) déterminer le contenu et l’étendue de l’information délivrée à Mme B... sur les risques des actes médicaux subis de telle sorte que, pour le cas où un défaut d’information serait relevé, ce manquement
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