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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401940_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Marchand, vice-président, pour transmettre, dans les conditions prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative, les dossiers à la juridiction, autre que le Conseil d'Etat, qu'il estime

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308504_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500140_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500271_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Marchand, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500283_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411008_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2024, la commune d'Orvault, représentée par Me Marchand, conclut, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête et, à titre subsidiaire, au rejet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008431_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Par des mémoires, enregistrés les 27 septembre 2021 et 22 novembre 2021, la Carene, représentée par Me Marchand, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306899_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Cet immeuble est bâti sur le pont des marchands qui permet le passage du canal de la robine.

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2303125_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Marchand, président ; - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200728_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200729_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200730_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. A ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200731_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. A ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200737_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. A ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200738_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200739_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200740_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200724_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200733_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. B ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200734_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Marchand ; - les conclusions de M. A ; - et les observations de la SELAS Fidal, avocat de la société Allis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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