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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2400193_20250721
21 juillet 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. La rapporteuse, Signé A.
DTA_2316902_20251106
6 novembre 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, signé D.
DTA_2408411_20250214
14 février 2025
Kelfani, président, Mme Gabez première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025. Le rapporteur, signé K.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2400244_20240812
12 août 2024
de fixation au sol de l'équipement corresponde aux préconisations de la société DENFIT, et que le sol souple soit entièrement recoulé pour ne pas faire apparaitre de rustine sur le site ; - la galvanisation
4ème Chambre
DTA_2109342_20240125
25 janvier 2024
pièces du dossier que les contrats de Lylia Benammour, Léa Bohbot, Alice Bourbon, Sabrina Chehab, Barbara Cohen, Jeanne Cumet, Alexia de Robien, Iria Cardoso, Coline Chatelot, Madeleine Fechner, Amélie Gallouze
1ère chambre
DTA_2100658_20240326
26 mars 2024
La SAS Coeurdor, spécialisée dans le développement de pièces et accessoires métalliques et les dépôts galvaniques précieux pour l'industrie du luxe, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant
DTA_2114889_20241114
14 novembre 2024
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. La rapporteuse, signé A.
DTA_2313196_20250425
25 avril 2025
Beaufaÿs, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteuse, signé A.
DTA_2404905_20251017
17 octobre 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2025. Le rapporteur, signé D.
êt du 7 décembre 2023 Waldnerc/France
DTA_2213487_20250929
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les conclusions de Mme C..., rapporteuse publique.
6ème chambre
DTA_2206220_20260217
17 février 2026
dossier et plus particulièrement d’un courriel du 25 août 2016, dans le contexte d’une patrouille, que le commandant du requérant a fait usage de termes déplacés en déclarant « mon adjudant vous me gavez
DTA_2305925_20250929
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2025. Le rapporteur, signé D.
DTA_2400186_20251003
3 octobre 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2025. Le rapporteur, signé K.
DTA_2401589_20250227
27 février 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. Le rapporteur, signé K.
DTA_2403485_20250306
6 mars 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le rapporteur, signé K.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2213689_20220927
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 septembre et le 23 septembre 2022, Mme A B, représentée par l'AARPI Galien affaires (Me Simhon), demande au juge des référés
3ème chambre
DTA_2207835_20250707
7 juillet 2025
- et les observations de Me Marie pour la société Efficacité et bâtiment, de Me Debliquis pour GrandLyon Habitat, de Me Pablo pour la société GES, de Me Carrière pour la société Fondasol, de Me Gallouze
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_1708092_20230411
11 avril 2023
B a été employé entre 1971 et 1988 en qualité de tolier façonneur galbeur a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales ouvrant droit à
DTA_2302636_20250929
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2025. Le rapporteur, signé C.
DTA_2107770_20241114
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