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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2100206_20230126
26 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 février 2021, le Centre Hospitalier de la Dracénie, représenté par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Zandotti, ne s'oppose pas à la mesure sollicitée
6ème Chambre
DTA_2008323_20221104
4 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 15 juillet 2021 la SAS EGE Béranger, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, à sa mise hors de cause et au rejet
2ème chambre
DTA_2106327_20221006
6 octobre 2022
Karman, 24 rue Sadi Carnot/92 rue André Karman ainsi que la station-service Total, est la " création d'une place publique intégrant le parvis de la cité République () - traversée piétonne - jardin des Abeilles
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2308167_20240110
10 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2023, la commune de Lyon, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Pontier (Selarl Abeille et associés) demande au juge des référés
DTA_2309746_20240221
21 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 janvier 2024, la communauté d'agglomération Saint-Etienne Métropole, représentée par Me Pontier (Selarl Abeille et Associés) demande au juge des référés :
DTA_2403459_20250110
10 janvier 2025
Abeille et Associes agissant par Me Zandotti conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de la requérante une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice
JU Chambre Sociale
DTA_2407648_20250228
28 février 2025
D, représenté par la SELARL Abeille et Associes (Me Pontier), demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône de lui attribuer un logement adapté à ses
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2410729_20250227
27 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 21 novembre 2024, la société Relyens mutual insurance et la clinique Bouchard, agissant par le représentant légal, représenté par la Selarl Abeille et associés,
DTA_2411728_20250318
18 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 26 novembre 2024, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille, représenté par la Selarl Abeille et associés, déclare ne pas s'opposer à l'expertise La requête
DTA_2411729_20250318
DTA_2411756_20250306
6 mars 2025
justifie que les dépens soient mis à la charge de la métropole ; Par un mémoire en défense, enregistrés, la société SMACL agissant par le représentant légal en exercice, représenté par la Selarl Abeille
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104002_20230111
11 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2022, la société Aviva assurances, nouvellement dénommée Abeille assurances, représentée par Me Malbesin, conclut à l'irrecevabilité de la demande.
4ème chambre - 4/11
DTA_2206576_20220901
1 septembre 2022
B ; - les observations de Me Beharel, pour le cabinet ABSIL, représentant le préfet de l'Essonne, qui conclut au rejet de la requête.
3ème Chambre
DTA_2302545_20251203
3 décembre 2025
administration et qui ont été réintégrées au résultat de la requérante ne sont donc plus que celles qui concernent les chevaux Harmonie de Riverland, Hotshot de Circée, Ferrero de Riverland, Cayenne/Ibiza de l’Abeille
3ème chambre
DTA_2110057_20250225
25 février 2025
Par des mémoires enregistrés le 26 juillet 2022 et le 9 octobre 2024, la compagnie Abeille IARD et Santé, représentée par la SCP Reffay et Associés, conclut dans le dernier état de ses écritures à ce qu'il
DTA_2102444_20230615
15 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2021, la société des eaux de Marseille métropole, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, à
DTA_1807762_20230317
17 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 août 2022, 21 décembre 2022, et 11 janvier 2023, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508241_20260317
17 mars 2026
le 11 décembre 2025, le centre hospitalier de Carcassonne représenté par son directeur en exercice par Me Zandotti, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Abeille
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502317_20260119
19 janvier 2026
glissements et de désagrégation des lauzes, de la présence de végétations, de l’altération de la coupole croisée localisée au Nord-Est de l’édifice, du décollement du badigeon, de la dégradation de l’abside
DTA_2507157_20260421
21 avril 2026
enregistré le 19 novembre 2025, le centre hospitalier de Sète, représenté par son directeur en exercice par Me Zandotti, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Abeille
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