CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

443 résultats pour « Cheymol »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2002027_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

vérification de comptabilité de la SCCV le Karat, le service a démontré que trois des ventes que la société avait réalisées au sein de la résidence " Le Karat " à Annecy, au profit de messieurs A, Mathiez et Cheysson

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205432_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 12 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M. Gille, vice-président, M. Besse, vice-président.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100649_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 18 mai 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2425310_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 septembre 2024 et le 12 mai 2025, la société BIO-VSM LAB, représentée par le cabinet Cheysson, Marchadier & associes (SELARL

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005302_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Mme B A, stagiaire à temps partiel au sein du centre hospitalier intercommunal Lys Hyrôme situé à Chemillé-en-Anjou, où elle occupe les fonctions d'agent des services hospitaliers qualifiés, percevait

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2110382_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Délibéré après l'audience du 5 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente du tribunal, M. Gros, premier conseiller, Mme P, magistrate honoraire.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108598_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente du tribunal, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2009213_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 20 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206108_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme L, première vice-présidente, M. Gille, vice-président.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2306090_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

VERLEY-CHEYNEL La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208799_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M. Besse, vice-président, Mme F, présidente-honoraire.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208830_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

C A et à la préfète du Rhône Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206433_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme G, premier vice-présidente, M. Gille, vice-président.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2205499_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

VERLEY-CHEYNEL La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200190_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, respectivement enregistrés les 4 février 2022 et 26 octobre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) AMG Féchoz, représentée par Me Cheysson

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2105547_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206324_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme D, 1ere vice-présidente, M. Gille, vice-président.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2203483_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

VERLEY-CHEYNEL La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103253_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 novembre 2021, 31 octobre 2023 et 13 novembre 2023, l'Union régime obligatoire prévention santé (UROPS), représentée par la SELARL Cheysson

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307023_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Verley-Cheynel La greffière, S.

Source officielle

Page 19 sur 23

← PrécédentSuivant →