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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2506823_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

par la production notamment d’un certificat médical du 19 mars 2025 qu’il souffre des suites d’un accident vasculaire-cérébral (AVC) survenu en 2023 d’une paralysie séquellaire, d’une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2600249_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

du 25 mars 2025 d’un médecin hospitalier relatif à son hospitalisation dans un service de neurologie du 14 mars au 21 mars 2025 pour des troubles phasiques révélant un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200570_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

hospitalier universitaire de Limoges afin d'être pris en charge au sein du service de réanimation puis du service de néonatalogie ; des examens médicaux ont révélé l'existence, chez leur enfant, de lésions ischémiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202197_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Son état de santé implique également un traitement antiviral B et des injections sous-cutanées bimensuelles, ainsi qu'un traitement spécifique au long cours compte tenu d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2111200_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Toutefois, d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies, à savoir un diabète de type 2 insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2111289_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Si cette dernière fait valoir être affectée d'un handicap, souffrant de lésions ischémiques bi-occipitales et de pertes de connaissance, il n'est toutefois pas établi que les lacunes révélées par l'entretien

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106593_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

compatible avec une défaillance cardio-respiratoire dont la cause exacte ne peut être déterminée précisément et émet l'hypothèse d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000529_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Le CH d'Auxerre fait valoir que : - la victime souffrait d'une cardiopathie ischémique post-infarctus depuis 10 ans au moment des faits de sorte qu'il y a lieu de tenir compte de cet état antérieur pour

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104197_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

déménager en Belgique, qu'il est désormais très craintif à l'égard de la gent féminine et qu'il a subi une dégradation de son état de santé caractérisée, notamment, par deux syncopes successives, une ischémie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308198_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Laporte, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que ses précédents écrits ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308678_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - et Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, en faisant valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est propre

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403247_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de Saône-et-Loire qui conclut aux mêmes fins que le mémoire en défense, par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2404010_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Il soutient que : - il a eu un AVC ischémique aigu dans le territoire cérébral antérieur et sylvien total droit et une embolie pulmonaire bilatérale en décembre 2023 ; - une échographie transoesophagienne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2414894_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

réalisée dans le cadre de la procédure amiable que le dommage qu'il a été victime de deux infections nosocomiales qui ont compromis les chances de succès des tentatives de revascularisation et aggravé l'ischémie

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2300831_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

D'autre part, aux termes du décret du 13 août 1968 susvisé : " Chapitre IX- Appareil cardio-circulatoire () III- Atteintes myocardiques () III-1.2 Ischémie cardiaque moyenne : 10 à 30 % / Signes fonctionnels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500269_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

G D, patient âgé de 73 ans, aux antécédents marqués par une ischémie myocardie, a été hospitalisé en urgence le 9 février 2025 au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe vers 7h30, conscient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2500333_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Reims est engagée en raison du retard à diagnostiquer l'ischémie ; - le taux de perte de chance s'établit à 80%, comme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514893_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

septembre 2025 dans le cadre d’un accident vasculaire cérébral massif, caractérisé par un hématome cérébral volumineux et une pression intracrânienne très élevée, laquelle est à l’origine de lésions ischémiques

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002780_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

F souffrait d'une obstruction artérielle à 80 % à la suite de la survenance d'un accident ischémique transitoire et risquait une récidive de cet accident voire la survenance d'un accident vasculaire cérébral

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1902986_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le 25 mai 2012, Mme D s'est présentée au CHRU de Nancy pour une suspicion d'accident ischémique transitoire.

Source officielle

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