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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2506823_20260202
2 février 2026
par la production notamment d’un certificat médical du 19 mars 2025 qu’il souffre des suites d’un accident vasculaire-cérébral (AVC) survenu en 2023 d’une paralysie séquellaire, d’une cardiopathie ischémique
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2600249_20260114
14 janvier 2026
du 25 mars 2025 d’un médecin hospitalier relatif à son hospitalisation dans un service de neurologie du 14 mars au 21 mars 2025 pour des troubles phasiques révélant un accident vasculaire cérébral ischémique
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2200570_20221114
14 novembre 2022
hospitalier universitaire de Limoges afin d'être pris en charge au sein du service de réanimation puis du service de néonatalogie ; des examens médicaux ont révélé l'existence, chez leur enfant, de lésions ischémiques
3ème chambre
DTA_2202197_20230227
27 février 2023
Son état de santé implique également un traitement antiviral B et des injections sous-cutanées bimensuelles, ainsi qu'un traitement spécifique au long cours compte tenu d'un accident vasculaire ischémique
2ème chambre
DTA_2111200_20230120
20 janvier 2023
Toutefois, d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies, à savoir un diabète de type 2 insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique
3ème Chambre
DTA_2111289_20240312
12 mars 2024
Si cette dernière fait valoir être affectée d'un handicap, souffrant de lésions ischémiques bi-occipitales et de pertes de connaissance, il n'est toutefois pas établi que les lacunes révélées par l'entretien
5ème Chambre
DTA_2106593_20231219
19 décembre 2023
compatible avec une défaillance cardio-respiratoire dont la cause exacte ne peut être déterminée précisément et émet l'hypothèse d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique
DTA_2000529_20230314
14 mars 2023
Le CH d'Auxerre fait valoir que : - la victime souffrait d'une cardiopathie ischémique post-infarctus depuis 10 ans au moment des faits de sorte qu'il y a lieu de tenir compte de cet état antérieur pour
4ème Chambre
DTA_2104197_20240208
8 février 2024
déménager en Belgique, qu'il est désormais très craintif à l'égard de la gent féminine et qu'il a subi une dégradation de son état de santé caractérisée, notamment, par deux syncopes successives, une ischémie
Reconduite à la frontière
DTA_2308198_20231214
14 décembre 2023
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Laporte, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que ses précédents écrits ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2308678_20231117
17 novembre 2023
A, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - et Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, en faisant valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est propre
Reconduites à la frontière
DTA_2403247_20241108
8 novembre 2024
- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de Saône-et-Loire qui conclut aux mêmes fins que le mémoire en défense, par les mêmes moyens.
Cellule juge unique
DTA_2404010_20251119
19 novembre 2025
Il soutient que : - il a eu un AVC ischémique aigu dans le territoire cérébral antérieur et sylvien total droit et une embolie pulmonaire bilatérale en décembre 2023 ; - une échographie transoesophagienne
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2414894_20250707
7 juillet 2025
réalisée dans le cadre de la procédure amiable que le dommage qu'il a été victime de deux infections nosocomiales qui ont compromis les chances de succès des tentatives de revascularisation et aggravé l'ischémie
Juge unique chambre 5
DTA_2300831_20250729
29 juillet 2025
D'autre part, aux termes du décret du 13 août 1968 susvisé : " Chapitre IX- Appareil cardio-circulatoire () III- Atteintes myocardiques () III-1.2 Ischémie cardiaque moyenne : 10 à 30 % / Signes fonctionnels
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500269_20250516
16 mai 2025
G D, patient âgé de 73 ans, aux antécédents marqués par une ischémie myocardie, a été hospitalisé en urgence le 9 février 2025 au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe vers 7h30, conscient
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2500333_20250515
15 mai 2025
Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Reims est engagée en raison du retard à diagnostiquer l'ischémie ; - le taux de perte de chance s'établit à 80%, comme
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514893_20251203
3 décembre 2025
septembre 2025 dans le cadre d’un accident vasculaire cérébral massif, caractérisé par un hématome cérébral volumineux et une pression intracrânienne très élevée, laquelle est à l’origine de lésions ischémiques
7ème Chambre
DTA_2002780_20240111
11 janvier 2024
F souffrait d'une obstruction artérielle à 80 % à la suite de la survenance d'un accident ischémique transitoire et risquait une récidive de cet accident voire la survenance d'un accident vasculaire cérébral
Chambre 2
DTA_1902986_20250130
30 janvier 2025
Le 25 mai 2012, Mme D s'est présentée au CHRU de Nancy pour une suspicion d'accident ischémique transitoire.
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