Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2209179_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, première conseillère ; - et les observations de Me Lujien. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502311_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sur le fondement des articles R. 532-1 et R. 532-1-1 du code de justice administrative, de désigner un expert, en présence des sociétés Natran, BIR Bâtiment Industrie Réseaux, Enedis, GRDF, Infracoi, Lumen
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200511_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
techniques fixées par arrêté ministériel, portant notamment sur les seuils maximaux de luminance, exprimés en candelas par mètre carré, et sur l'efficacité lumineuse des sources utilisées, exprimée en lumens
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304303_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
terrains synthétiques n'est pas prise en considération ; * l'évaluation des émissions de gaz à effet de serre est insuffisante ; * l'étude d'impact ne précise pas les horaires d'éclairage et les lumens
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201204_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
novembre 2016, le maire de la commune de Messanges a certifié la possibilité de construction d'une maison d'habitation individuelle sur la parcelle AM 289, située rue de l'usage, à l'angle du chemin de Luzen
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2509438_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
s'est révélée moins pertinente dans ses propositions relatives au calendrier de réalisation des prestations et de la reprise des données, raison pour laquelle elle a été moins bien notée que la société Lumen
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2302784_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
E, - les observations de Me Lujien, avocat de M. B, qui indique que ce dernier est hébergé au domicile de son frère, à Villiers-le-Bel, - les observations de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302991_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
E, - les observations de Me Lujien, substituant Me Lerein, représentant M. C, assisté de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2209089_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Lujien, représentant M. B, également présent et assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206282_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
E C et Mme F C, ressortissants albanais, respectivement nés le 4 septembre 1972 à Lusen (Albanie) et le 9 juin 1982 à Cinamak (Albanie) indiquent être entrés en France le 25 janvier 2022 avec leur fils
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300872_20230223
23 février 2023
23 février 2023
E, - les observations de Me Lujien, substituée à Me Lerein, représentant M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête A les mêmes moyens qu'elle précise ; - les observations de M. D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2003268_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
/ 4° La densité surfacique de flux lumineux installé (flux lumineux total des sources rapporté à la surface destinée à être éclairée, en lumen I mètre carré), respecte les valeurs maximales suivantes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004803_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
décrites dans la fiche technique du matériel, à savoir un indice d'étanchéité IP 68 et un indice de protection mécanique IK 10, une résistance à une charge statique de 3T et une intensité lumineuse de 960 lumens
Source officiellePage 19 sur 19