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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2505950_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2311953_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - et les observations de Me Ferdi-Martin, représentant les requérants.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304854_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Raymond, substituant Me Meurou, représentant le requérant.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403522_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 31 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
Source officielle11ème chambre
DTA_2212937_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 juin 2023 : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Mercenier, substituant Me Besse, pour la requérante.
Source officielle3ème chambre
DTA_2214108_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique: - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Braun, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2209797_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104953_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2205668_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 8 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2308949_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2405053_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408885_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2415171_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - et les observations de Me Erileri, représentant la requérante.
Source officielle3ème chambre
DTA_2416105_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2411006_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306793_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Zabka, - les observations de Me Mazeas, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406314_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
B..., représenté par Me Mazeas, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 mai 2024 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406334_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Quessette, rapporteur public, - et les observations de Me Mazeas, représentant Mme A..., présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2509469_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Délibéré après l'audience du 13 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2516799_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l'audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.
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