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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2204037_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Elle n'a pu valider le premier semestre en raison d'une absence à un examen ni le second semestre qui nécessitait la réalisation d'un stage et d'un mémoire.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200608_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Selon l'article 2 de ce décret, ce corps comprend deux grades.
Source officielle4ème chambre
DTA_2010642_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
1°) d'annuler le courriel en date du 26 mai 2020 par lequel le directeur du conservatoire de musique et de danse de Montreuil a décidé d'appliquer des frais d'inscription à sa fille scolarisée en seconde
Source officielle3ème chambre
DTA_2202628_20230203
3 février 2023
3 février 2023
N'ayant toujours pas obtenu lors de cette seconde session une note suffisante, par une délibération du 25 septembre 2022, le jury a prononcé son ajournement et ne l'a pas admise à redoubler.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106652_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Selon l'article 2 de ce décret, ce corps comprend deux grades.
Source officielle8ème chambre
DTA_2114975_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il ressort par ailleurs des termes d'un second certificat du 15 novembre 2021 émanant d'un praticien hospitalier du même service, postérieur à l'arrêté en litige mais éclairant des faits antérieurs, que
Source officielle3ème chambre
DTA_2006480_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par un courrier du 9 octobre suivant, l'association a contesté cette position et sollicité un second examen de sa demande.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104833_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Selon l'article 2 de ce décret, ce corps comprend deux grades.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104835_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Selon l'article 2 de ce décret, ce corps comprend deux grades.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104836_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Selon l'article 2 de ce décret, ce corps comprend deux grades.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2316157_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Dans un second temps, les sièges restant à pourvoir sont répartis entre les listes qui ont obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés, y compris celle qui a obtenu la majorité des voix, selon le système
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2407555_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Il l'avise qu'il peut demander un second contrôle.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200180_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Selon ce rapport d’expertise, la prise en charge de ce second épisode infectieux par le centre hospitalier de Poitiers n’a pas été conforme aux règles de l’art et a entraîné une perte de chance à 50 %
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303930_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le recteur arrête par ailleurs la liste de ceux qui sont autorisés à accomplir une seconde année de stage.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301389_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le préfet a relevé que malgré les bonnes appréciations de ses stages en seconde et en première professionnelles, ses résultats scolaires en seconde avaient baissé en fin d'année avec une moyenne générale
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105402_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Selon l'article 6 de l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400259_20250227
27 février 2025
27 février 2025
année de stage et qui sont, selon le cas, licenciés ou réintégrés dans leur corps, cadre d'emplois ou emploi d'origine ". 5.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2421051_20240809
9 août 2024
9 août 2024
application de cette délibération ; 2°) d'enjoindre à l'université Paris Cité de réunir le jury L.AS 2/3 afin qu'il se prononce sur sa situation sans prendre en compte ses résultats aux épreuves du second
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2200152_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études (EPHE) du 21 octobre 2021 au vu de laquelle le président de cette école n'a pas retenu sa candidature pour l'avancement au choix du premier au second
Source officielle1ère chambre
DTA_2502545_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D... prétendent que le bilan du second contrôle pédagogique du 18 juin 2025 ne leur a pas été notifié.
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