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38 528 résultats pour « hospitaliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2200678_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

E C A le centre hospitalier d'Angoulême à compter du 17 novembre 2009. Elle soutient que : - s'il est acquis que M.

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TA

4ème chambre

DTA_2003272_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Un diagnostic d'embolie pulmonaire a été porté, qui a nécessité une nouvelle hospitalisation et entraîné des séquelles pulmonaires. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2102477_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B est hospitalisé au centre hospitalier pour une altération de son état général, il présente une insuffisance rénale, une infection bactérienne et une possible réaction de greffon contre l'hôte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2207051_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Quinze jours plus tard, sont apparus des lésions au niveau des muqueuses qui justifient une hospitalisation au centre hospitalier universitaire de Grenoble.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202519_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Le patient a ensuite été hospitalisé en réanimation au centre hospitalier de la Rochelle où un angioscanner a été réalisé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2402080_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

, aux fins de déterminer l'origine et les conséquences de ses préjudices suite à sa prise en charge par le centre hospitalier d'Issoire ; 2°) de mettre à la charge du centre hospitalier d'Issoire la

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TA

2ème Chambre

DTA_2102071_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Souffrant de douleurs à la hanche droite, Mme B C veuve A, née le 19 février 1937 et résidant à Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) a été hospitalisée du 30 juillet au 6 août 2015 au sein du centre hospitalier

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TA

2ème Chambre

DTA_2302910_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Philippe D a été adressé le 30 septembre 2021, en début de soirée, au service des urgences du centre hospitalier Brisset à Hirson où il a été hospitalisé pour une détresse respiratoire.

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TA

5ème Chambre

DTA_2003444_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

A a été hospitalisé du 26 au 28 juin 2018 au service des maladies infectieuses du centre hospitalier.

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2602191_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Toutefois, elle a été hospitalisée au centre hospitalier de Montreuil-sur-Mer du 11 novembre 2025 au 12 novembre 2025.

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TA

7ème Chambre

DTA_1913489_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Mme D a été hospitalisée à l'hôpital Louis Mourier de Colombes, relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, du 5 janvier au 9 mars 2015.

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2502696_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

hospitalisation du 16 avril au 29 avril 2024 pour le remplacement de la prothèse ; les séquelles en résultant l’ont conduite à demander la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé ; elle

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TA

4ème chambre

DTA_2101432_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

I d'éviter son décès au cours de sa seconde hospitalisation, évaluée à 70 % par l'expert ; - s'agissant des préjudices subis par Mme H I, Mme D I épouse B, Mme G J et Mme E I, le centre hospitalier de

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512504_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

A... sollicite le tribunal administratif afin d’obtenir : 1°) l’annulation de la décision du 19 novembre 202 par laquelle le directeur du centre hospitalier Gabriel Déplante de Rumilly a demandé à

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TA

JU2

DTA_2303721_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A... s’est alors rendu au centre hospitalier de Saint-Quentin où il a été immédiatement hospitalisé pour une intervention chirurgicale de lavage de la plaie et de soin en raison d’un diagnostic de lymphangite

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TA

4ème chambre

DTA_2001104_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

B F a été hospitalisé le 17 juin 2016 au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers en raison d'une nécrose cutanée du gros orteil droit faisant suite à un choc.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418530_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Elle a été hospitalisée, le 15 mars 2023, au sein du service de pédiatrie du centre hospitalier du Mans (Sarthe) en raison d’une dégradation de son état de santé.

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2120858_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

B et Mme A, les pièces du dossier médical relatif à l'hospitalisation de cette dernière au sein de l'hôpital Saint-Anne du 16 avril au 14 juin 2021, dans le cadre d'une procédure de référé expertise intentée

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TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2201281_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

hospitalier régional universitaire de Besançon ne s'y est jamais opposé.

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2200146_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

au centre hospitalier universitaire de Bordeaux- hôpital Haut-Lévêque et s'il a pu y contracter une infection pulmonaire qui serait à l'origine de son décès et d'évaluer les différents préjudices subis

Source officielle

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