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8 052 résultats pour « (sur le second moyen) enseignement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2501944_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Il soutient que : - les unités d’enseignement qu’il a validées en première année de master et en mastère de spécialisation qu’il a effectués en Italie correspondent aux unités d’enseignement de la seconde

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108646_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A C demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 16 juillet 2021 par laquelle le jury du diplôme d'université " métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation second

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304126_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L’annexe 1 de l’arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301782_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Vu : - la note de service du 4 juillet 2022, concernant les enseignants du second degré, relative aux emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2023,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206910_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ce moyen doit être écarté. En ce qui concerne l’absence d’enseignement en bivalence entre 2001 et 2009 : 8.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401772_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Lorsque ces résultats sont jugés insuffisants, les personnes responsables de l'enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu et des insuffisances de l'enseignement dispensé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305879_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Lorsque ces résultats sont jugés insuffisants, les personnes responsables de l'enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu et des insuffisances de l'enseignement dispensé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306419_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Un second contrôle a eu lieu le 15 février 2023 à l'issue duquel il a été constaté une amélioration insuffisante du niveau scolaire de leur enfant ainsi qu'un enseignement dispensé non conforme au droit

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1909576_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Vu : - l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré ; - l'arrêté du

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110351_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

; / 2° Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional ; / 3° Professeur de l'enseignement public du second degré exerçant ou ayant exercé dans les classes de seconde, première et terminales des

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2411230_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Après délibération du jury à l'issue du second groupe d'épreuves, sont déclarés admis les candidats dont la note moyenne pour l'ensemble des deux groupes d'épreuves est au moins égale à 10 sur 20.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302355_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

Ceux qui ont obtenu une note moyenne au moins égale à 8 et inférieure à 10 sont autorisés à se présenter au second groupe d'épreuves dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110418_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

; / 2° Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional ; / 3° Professeur de l'enseignement public du second degré exerçant ou ayant exercé dans les classes de seconde, première et terminales des

Source officielle
TA

JU 3ème chambre

DTA_2305963_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2314027_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu : - le code de l’éducation ; - l’arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d’évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement du second

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203729_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Elle fait valoir que : - sa moyenne annuelle est de 9,54 mais l'unité d'enseignement fondamental a été validée avec une moyenne de 10,62 au premier semestre et 10,44 au second ; - les matières comprises

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105323_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de nomination des personnels non titulaires du second degré de l'enseignement privé sous contrat d'association.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2201515_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

du second degré ou du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique ".

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904444_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

enseignants-chercheurs, des personnels exerçant des fonctions d'enseignement et des usagers des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture en premier ressort

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2419766_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

L. 914-3 du code de l’éducation pour enseigner dans un établissement d’enseignement privé du premier ou du second degré.

Source officielle

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