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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100265_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alberts Gmbh et Co.KG (GAH) qui détient l'intégralité de son capital.
Source officielleChambre 3
DTA_2501158_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par un courrier du 25 mars 2025, la société Albert Abut Architecture Limited a contesté cette mesure auprès du maître d’ouvrage.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401055_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
attribué à la société Algeco.
Source officielle5ème chambre
DTA_2208800_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
écritures : 1°) de prononcer la réduction de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2019 et 2020 à raison des locaux qu'elle exploite au 5-7 rue Albert
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2200505_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
d'annuler la décision du 13 avril 2021 par laquelle le président de l'université de Rouen Normandie a rejeté la demande de reconnaissance de l'imputabilité au service de la pathologie dont est décédé Albert
Source officielle6ème chambre
DTA_2209490_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SA Alteca est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302377_20230814
14 août 2023
14 août 2023
son recours gracieux dirigé contre la décision du 21 juin 2023, par laquelle ce directeur académique a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire et d'affectation de la jeune A au collège Albert-Camus
Source officielle8ème chambre
DTA_2413149_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
2025, en classe de seconde générale et technologique au lycée Georges Clémenceau situé à Villemomble et a refusé leur premier vœu d'affectation en classe de seconde générale et technologique au lycée Albert
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2501296_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
ORDONNE : Article 1er r : Il n’y a plus lieu de statuer sur les conclusions aux fins d’annulation et d’injonction de la requête de la société Albert.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2604816_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
B..., demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution « du refus d’inscription scolaire de la mairie de l’Albenc
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500237_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
En se bornant à soutenir que le gymnase dans lequel il est affecté accueille principalement les élèves scolarisés au collège Albert Camus, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2512803_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
de pouvoir la lettre du 7 juillet 2025 par laquelle le maire de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans lui a fait savoir qu’il ne donnait pas une suite favorable à son projet d’installation d’un algéco
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2106031_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 mars 2022 et 11 juillet 2022, l'Institut départemental Albert Calmette, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2106032_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
B le versement à l'Institut départemental Albert Calmette de la somme qu'il demande au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2221974_20230221
21 février 2023
21 février 2023
par le cabinet d'avocats CLL, demande au tribunal de prescrire une expertise en présence de la société Parenge compagnie parisienne d'entreprises générales, le syndicat des copropriétaires du 5 rue Albert
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201651_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C et sortant sur l'avenue de la Somme à hauteur du croisement de la rue Jean Balde et de l'avenue Albert C.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505154_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2025, l'EPSM institut départemental Albert Calmette de Camiers, représenté par son directeur, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306955_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Les mesures d'expertise demandées par la Commune de l'Albenc (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300214_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Les mesures d'expertise demandées par la commune de l'Albenc (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102360_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A, que la rue Albert Capiaux est d'une largueur de 3, 20 mètres en moyenne, soit d'une largeur suffisante pour permettre le croisement de deux véhicules.
Source officiellePage 2 sur 67
ALBECKER ARCHITECTE E.U.R.L
12/03/2026
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20/11/2024
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13/12/2023
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09/12/2022
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23/03/2022
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