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546 résultats pour « Angelis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504895_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Par un mémoire enregistré le 6 février 2026, la SAS Asten et la société Axa France Iard, représentées par Me De Angelis demandent à ce que l’expertise soit étendue au contradictoire de la société UVA,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301278_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2024, le groupe hospitalier Saintes-Saint-Jean d'Angély conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2003036_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

D E C I D E : Article 1er :La requête de la SARL Les Angéliques est rejetée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302926_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Considérant ce qui suit : La commune d’Angliers a sollicité diverses subventions auprès de l’Etat pour la construction d’une nouvelle mairie et de ses abords.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2003068_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

C B demandent au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune d'Amiens d'interdire, sur le fondement de l'article 27 de la loi du 9 décembre 1905, les trois sonneries quotidiennes de l'Angélus par les cloches

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102010_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Par un courrier du 9 mai 2023, une mise en demeure a été communiquée au centre hospitalier de Saint-Jean d'Angély, qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2114800_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2021, la SCP Angel Hazane agissant en qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2300932_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

La société Angels International Invests, créée pour que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102015_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2022, le centre hospitalier de Saintonge et de Saint-Jean-d'Angély conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301966_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par un arrêté du 8 février 2023, le maire d’Angliers a décidé de préempter ces parcelles.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301971_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A..., doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 17 mars 2022 de la maire de Saint-Jean-d’Angély lui demandant de rembourser la bourse « Esprit d’entreprendre » qui

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100730_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Mme B d'Angelo a été admise, à l'âge de 95 ans, dans l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Lamy-Delettrez-Gallois-Lallier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103605_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le 20 mai 2020, la SCI Angel a acquis un immeuble situé lieu-dit Mourat à Aubiac.

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TA

3ème chambre

DTA_2002683_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

F - a fait régler le mécanisme afin que les cloches sonnent chaque heure, de 7 heures jusqu'à 19 heures, ainsi que l'angélus à 7 heures, 12 heures et 19 heures.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211960_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

B A, Blessing A et Angela A.

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TA

1ère chambre

DTA_2002352_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

La société Angel Shopping Centre est propriétaire du centre commercial Nice Etoile situé 30, 33 et 36 avenue Jean-Médecin à Nice.

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601268_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 11 mars 2026, la SA Allianz, représentée par Me de Angelis, avocat, membre de la SCP De Angelis-Semidei-Habart Melki-Bardon-Segond-Desmure, conclut à ce qu’il lui soit donné

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402347_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Un mémoire a été enregistré le 17 janvier 2025, présenté par la société XL Assurance, en qualité d'assureur de la société BETOM, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Habart Melki - Bardon - De

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2502450_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2025, Mme A B demande au tribunal de " condamner " le centre hospitalier de Saint-Jean d'Angely de lui remettre ses bulletins de paie

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TA

4ème chambre

DTA_2005813_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

La société SOLAR ANGEL a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 168 kWc.

Source officielle

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