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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2203371_20230915
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2202872_20230915
DTA_2107334_20230915
DTA_2202023_20230915
3ème chambre
DTA_2003500_20221117
17 novembre 2022
B, titulaire du grade d'ouvrier principal de 2ème classe, exerce des fonctions de cuisinier au sein de l'EHPAD Antonin Achaintre de Chaufailles.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2516324_20250924
24 septembre 2025
Antonio Fleury et Jacques Capello, représentés par Me Candon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2025 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a mis en demeure les propriétaires
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205124_20220912
12 septembre 2022
2022 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale de Tarn-et-Garonne a rejeté la demande de dérogation pour l'entrée en classe de cinquième dans le collège de Lafrançaise Antonin
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600825_20260223
23 février 2026
Elle soutient que l’immeuble situé 19 rue Antonin Paris, section cadastrée AC 450 à Sommières (30250) et appartenant à M. A... D..., présente un risque pour la sécurité publique.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2400281_20240129
29 janvier 2024
, 28-30-32 rue des Antonins à Villeurbanne, dans un délai de 15 jours à compter de la notification de la décision à intervenir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ainsi que l'évacuation de tous
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_1417336_20260226
26 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2014, la société cerec antonius, représentée par le cabinet fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution
DTA_2106416_20230915
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Antonin-Noble-Val, qui n'a pas produit d'observations.
ORTA_2602036_20260424
24 avril 2026
2026 à 6 heures au dimanche 26 avril 2026 à 6 heures, à toute personne se prévalant de la qualité de supporters de l’Association sportive de Cannes ou se comportant comme tel, d’accéder au stade des Antonins
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2500126_20250528
28 mai 2025
B est propriétaire d'un navire dénommé " San Antonio " (immatriculé BI 733546), qu'il a amarré, sans autorisation et de sa propre initiative, à l'emplacement n° 447 du port de plaisance de Toga depuis
DTA_2513392_20251117
17 novembre 2025
B..., et tous autres occupants de son chef, au besoin avec le concours de la force publique des lieux occupés sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Les Antonins, logement 3120, 28-30
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2600288_20260204
4 février 2026
AntoniC...ha demande au tribunal de prononcer une remise partielle de la dette contractée auprès du département de Saône-et-Loire concernant les frais de chauffage du logement occupé du 15 octobre 2024
Juge unique chambre 1
DTA_2307673_20250716
16 juillet 2025
prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023, à raison de l'ensemble immobilier qu'elle loue sis La Roane à Saint-Antonin
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203541_20230303
3 mars 2023
Celles-ci se sont prolongées jusqu'à 5H30, heure à laquelle le médecin obstétricien a pratiqué une extraction instrumentale conduisant à la naissance d'Antonin à 05h39 ; - le professeur E, gynécologue-obstétricien
ORTA_2204622_20221130
30 novembre 2022
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202848_20230105
5 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête du centre hospitalier Geneviève De Gaulle-Anthonioz rejetée.
DTA_2102561_20230623
23 juin 2023
d'annuler les titres exécutoires nos 83296 et 83297 du 30 mars 2021 d'un montant total de 1 872 euros ; 2°) de mettre in solidum à la charge du centre hospitalier de Saint-Dizier Geneviève de Gaulle Anthonioz
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