Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2327280_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Barbé, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200399_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2022, la compagnie SA Allianz, assureur de la société VIDELIO-IEC, représentée par Me Arnault, exprime ses plus expresses réserves sur la demande d'expertise
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2207039_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de Me Dianoux, représentant
Source officielle3ème chambre
DTA_2206459_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
AG... la somme de 500 euros chacun au titre des frais exposés par eux et non compris dans les dépens.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2100016_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A - et les observations de Me Arnaud substituant Me Gabion, représentant M. B, La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2208264_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2116878_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2220521_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Si Ali, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301527_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
déterminer le montant des travaux nécessaires à sa reconstruction, au contradictoire des entreprises qui ont réalisé des travaux de rénovation et de leurs assureurs : - Sa Axa France Iard ; - Sarl Arnaud
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2222987_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200135_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
précisant s'il s'agit de frais occasionnels c'est-à-dire limités dans le temps ou de frais viagers, c'est-à-dire engagés la vie durant, en précisant la fréquence de leur renouvellement ; 16°) évaluer chacun
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1707681_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A soutient avoir été exposé pendant plusieurs années à l'amiante dans le cadre de son activité professionnelle au sein de l'établissement Ateliers Arnaud.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1707703_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B soutient avoir été exposé pendant plusieurs années à l'amiante dans le cadre de son activité professionnelle au sein de l'établissement Ateliers Arnaud.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2116101_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
en vue de leur vente à des tiers, a acquis le 30 mai 2007, pour un prix de 850 000 euros HT, un terrain à bâtir comportant une maison et des bâtiments annexes sur la commune de Saint-Arnoult pour lequel
Source officielle3ème chambre
DTA_2104203_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Lorsqu'en cas d'abandon du domicile conjugal par l'un ou l'autre des époux, chacun dispose de revenus distincts. () Chacun des époux, partenaires, anciens époux ou anciens partenaires liés par un pacte
Source officielle1ère chambre
DTA_2203940_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A et celles de Me Versay, suppléant Me Arnaud, pour la commune de Saint-Michel-sur-Rhône. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303216_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
agissant du bien-fondé des impositions : - l’administration a remis en cause à tort la déduction de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères des revenus fonciers relatifs au logement situé 9 rue Arnaud
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2304153_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Sainte Fare Garnot, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2216610_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Les intérêts de cette somme échus à la date du 8 avril 2023 puis à chaque échéance annuelle éventuelle à compter de cette date seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2216611_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Les intérêts de cette somme échus à la date du 8 avril 2023 puis à chaque échéance annuelle éventuelle à compter de cette date seront capitalisés à chacune de ces dates pour produire eux-mêmes intérêts
Source officiellePage 2 sur 11